2024-2025
| Code | Titulaire(s) | Langue(s) d'enseignement | Langue(s) d'évaluation | Théorie | Pratique | Période(s) | Année académique |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| E-CECO-434 |
| français | français | 12 | 0 | Q2 | 2024-2025 |
Connaissances
*Définir le vocabulaire comptable et fiscal adéquat et spécifique à la profession.
*Maîtriser les concepts fondamentaux et les techniques de base qui régissent à l'Impôt des Sociétés (ISOC).
*Maîtriser les dispositions du Code des Impôts sur les Revenus (CIR) relatives à la détermination de la base imposable et au calcul de l'impôt des sociétés.
*Identifier, définir et expliquer les éléments constitutifs de la déclaration fiscale à l'impôt des sociétés (ISOC)
*Identifier, définir et expliquer les documents concernant à l'Impôt des Sociétés (ISOC) en précisant l'impact sur le résultat fiscal ou l'impôt finalement dû.
Aptitudes
*Dégager les liaisons fondamentales entre la comptabilité de l'entreprise et ses obligations en matière fiscale.
*Déterminer par rapport à une situation donnée d'un contribuable (décrite dans des consignes précises ou à partir de documents adéquats) les différentes ayant un impact sur la déclaration fiscale à l'Impôt des Sociétés (ISOC).
*Procéder aux différents calculs relatifs aux différentes composantes à l'Impôt des Sociétés (ISOC) allant de la base imposable au calcul de l'impôt finalement.
*Réaliser une simulation sur base de données complémentaires et en tirer les conclusions.
Compétences
*Dégager les liaisons fondamentales entre la comptabilité de l'entreprise et ses obligations en matière fiscale.
*Déterminer par rapport à une situation donnée d'un contribuable (décrite dans des consignes précises ou à partir de documents adéquats) les différentes ayant un impact sur la déclaration fiscale à l'Impôt des Sociétés (ISOC).
*Procéder aux différents calculs relatifs aux différentes composantes à l'Impôt des Sociétés (ISOC) allant de la base imposable au calcul de l'impôt finalement.
*Réaliser une simulation sur base de données complémentaires et en tirer les conclusions.
Etude des mécanismes qui régissent l'impôt des sociétés
Type de support
Syllabus
Références
*Syllabus du cours (posté sur moodle)
*Autres documents complémentaires postés sur moodle.
*Syllabus du cours (posté sur moodle)
*Autres documents complémentaires postés sur moodle.
Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.