Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Droit des assurances 2.1

2024-2025

Informations Générales
Code
E-CDRT-424
Année académique
2024-2025
Théorie
12
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
ROBERT Chantal

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Restituer, expliquer et citer les différentes notions de droit vues au cours.

Aptitudes

Construire un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté en apportant une solution pertinente à un problème soulevé.

Compétences

Résoudre de petits cas pratiques après avoir comparé les différentes théories vues au cours.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Introduction (définition et caractéristiques du contrat d'assurance, petit aperçu historique de l'assurance)- Eléments essentiels du contrat d'assurance- Conditions de validité du contrat d'assurance - Exécution du contrat d'assurance - Extinction du contrat d'assurance.
Etude des mécanismes spécifiques de l'assurance (réassurance,coassurance, apérition, mutualisation des risques, principe indemnitaire, surassurance,sous-assurance,...) - Quelques questions d'actualité en matière d'assurances .

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux

Supports principaux

Type de support

Portefeuille de lecture

Références

-Marcel FONTAINE, "Droit des Assurances",Larcier, 4°éd.

-articles de presse et articles parus sur Internet

-revues spécialisées à l'usage des courtiers en assurances (ex.: Principium, AG Insurance, Risk, Baloise Insurance Magazine,...)

Sources, références et supports éventuels

Portefeuille de lecture déposé sur MOODLE.

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
-QCM portant sur la matière vue au cours et des petits cas pratiques.
-QCM sans évaluation négative, en non présentiel via MOODLE.
-Une seule évaluation (cfr. art. 138 du Décrêt RGHE).
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
-QCM portant sur la matière vue au cours et des petits cas pratiques.
-QCM sans évaluation négative, en non présentiel via MOODLE.
-Une seule évaluation (cfr. art. 138 du Décrêt RGHE).

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.