Fiches Pédagogiques

Code	Titulaire(s)	Langue(s) d'enseignement	Langue(s) d'évaluation	Théorie	Pratique	Période(s)	Année académique
E-CECO-455	CUSUMANO Christophe	français	français	36	0	Q1	2024-2025

Informations Générales

Code

E-CECO-455

Année académique

2024-2025

Théorie

Pratique

Période(s)

Langue d'enseignement

français

Langue d'évaluation

français

Titulaire(s)

CUSUMANO Christophe

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de :
-Définir les concepts et les techniques qui régissent la fiscalité directe et indirecte (IPP et ISOC)
-Expliquer les dispositions du CIR relatives au calcul de l'impôt (IPP et ISOC)
-Expliquer les éléments constitutifs de la déclaration fiscale (IPP et ISOC) et des documents qui y sont liés tout en précisant leur impact sur l'impôt finalement dû

Aptitudes

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de :
-Rédiger des réponses structurées, cohérentes, précises et lisibles.
-Compléter les documents légaux (déclaration fiscale en IPP et en ISOC).
-Analyser, expliquer, critiquer et corriger les documents fiscaux.
-Procéder au calcul de l'impôt
-Déterminer l'impact d’éléments de la vie d’une entrepris et du contribuable sur leurs impôts.
-Dégager des liaisons entre les comptabilités et ses obligations en matière de fiscalités directes
-Réaliser une simulation sur base de données complémentaires et en tirer des conclusions
-Mettre à jours ses connaissances en matière de fiscalité.

Compétences

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de :
-Réaliser, à partir d’une situation concrète et/ou des éléments comptables, correctement une déclaration fiscale ;
-Calculer, à partir d’une déclaration fiscale donnée ou réalisée, le montant final d’impôt ;
-Déterminer, à partir d’une situation concrète et/ou des éléments comptables, les versements anticipés à réaliser ;
-Déterminer selon plusieurs choix possibles le plus intéressant fiscalement pour le contribuable

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

[justify] [/justify]*Actualisations fiscales
*ISOC :
-Suite et fin de l'opération 1
-Les autres opérations
*IPP :
-Revenus mobiliers, immobiliers, professionnels
-Réduction de la base imposable
-Réductions de l'impôts
*Croisement de l'IPP et de l'ISOC
*Focus sur le(/la) dirigeant(e) d'entreprise
*Actualisations fiscales

Méthode d'enseignement des apprentissages

Cours magistraux
Travaux pratiques
Préparations / Recherche d'informations
Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Diapositives

Références

*Syllabus numérique (au format PDF) d'exercices
*Différents supports mis à disposition sur moodle
Les photos et les enregistrements sont interdits lors des cours sauf autorisation expresse du professeur

Sources, références et supports éventuels

*Code des impots sur les revenus
*Fisc en poche (de SD Worx/Xerius),
*Charges déductibles (de Deloitte Private),
*PCMN
*Déclaration fiscale à l’IPP et celle à l’ISOC

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation	Travail journalier	Examen	Dispositions
Epreuve écrite	0%	100%	Examen écrit Le seul matériel autorisé, autre que celui fourni, est le nécessaire d’écriture (positionné visiblement sur la table), une calculette et les documents suivants : fisc en poche (de SD Worx/Xerius), les charges déductibles (de Deloitte Private), PCMN, la déclaration fiscale à l’IPP et celle à l’ISOC. Sur ces documents, il est autorisé d’avoir surligné au préalable mais pas d’y avoir écrit. Pour éviter des doutes durant l’examen, il est également interdit d’écrire sur ces documents. *L’utilisation d’un GSM, d’un smartphone ou d’une montre connectée est strictement interdite. Le port d’un objet de la sorte, même éteint, entraînera l’annulation complète de l’évaluation.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation	Travail journalier	Examen	Dispositions
Epreuve écrite	0%	100%	Examen écrit Le seul matériel autorisé, autre que celui fourni, est le nécessaire d’écriture (positionné visiblement sur la table), une calculette et les documents suivants : fisc en poche (de SD Worx/Xerius), les charges déductibles (de Deloitte Private), PCMN, la déclaration fiscale à l’IPP et celle à l’ISOC. Sur ces documents, il est autorisé d’avoir surligné au préalable mais pas d’y avoir écrit. Pour éviter des doutes durant l’examen, il est également interdit d’écrire sur ces documents. *L’utilisation d’un GSM, d’un smartphone ou d’une montre connectée est strictement interdite. Le port d’un objet de la sorte, même éteint, entraînera l’annulation complète de l’évaluation.

Epreuve Intégrée : Première Session

Mode d'évaluation: Epreuve écrite

Travail journalier: 0%

Examen: 100%

Dispositions:

*Examen écrit
*Le seul matériel autorisé, autre que celui fourni, est le nécessaire d’écriture (positionné visiblement sur la table), une calculette et les documents suivants : fisc en poche (de SD Worx/Xerius), les charges déductibles (de Deloitte Private), PCMN, la déclaration fiscale à l’IPP et celle à l’ISOC. Sur ces documents, il est autorisé d’avoir surligné au préalable mais pas d’y avoir écrit. Pour éviter des doutes durant l’examen, il est également interdit d’écrire sur ces documents.
*L’utilisation d’un GSM, d’un smartphone ou d’une montre connectée est strictement interdite. Le port d’un objet de la sorte, même éteint, entraînera l’annulation complète de l’évaluation.

Epreuve Intégrée : Deuxième Session