Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Contrats et sûretés

2024-2025

Informations Générales
Code
E-CDRT-081
Année académique
2024-2025
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
MAES Alison

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de définir et de restituer les termes juridiques et les notions spécifiques au droit des contrats et des sûretés; d'expliquer, de décrire, d'illustrer par des exemples les termes juridiques et les notions spécifiques au droit des contrats et des sûretés; de reformuler les solutions les plus adéquates pour des situations évoquées lors du cours.

Aptitudes

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable d'utiliser les textes législatifs, la jurisprudence et la documentation ad hoc dans un souci de vulgarisation; de trouver les solutions les plus adéquates à des problèmes juridiques comparables à ceux envisagés au cours; d'identifier l'essentiel par rapport à l'accessoire et de prendre note de façon cohérente lors d'un exposé magistral.

Compétences

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de produire une synthèse de toutes les informations récoltées dans le domaine des contrats et des sûretés.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Principes généraux applicables au droit des contrats.
Etude des contrats principaux prévus par le code civil
Etude des sûretés et de la loi hypothécaire

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Préparations / Recherche d'informations

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus lacunaire de Mme Maes
Code civil, "Code pour l'étudiant en droit", Ed.Kluwer

Sources, références et supports éventuels

- Syllabus lacunaire de Mme Maes
- Code civil, "Code pour l'étudiant en droit", Ed.Kluwer

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Le code est vivement souhaité à l'examen.
si présentiel : examen écrit - 100% points examen
si à distance : examen écrit à 100% (QCM en ligne Moodle)
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Le code est vivement souhaité à l'examen.
si présentiel : examen écrit - 100% points examen
si à distance : examen écrit à 100% (QCM en ligne Moodle)

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.