Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Droit pénal général

2024-2025

Informations Générales
Code
E-CDRT-079
Année académique
2024-2025
Théorie
60
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
FLORIO Sophie

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Mémoriser, définir, restituer, expliquer, illustrer, décrire le vocabulaire juridique spécifique et les différentes notions vues au cours

Aptitudes

- Synthétiser les différentes notions vues au cours
- Utiliser le vocabulaire juridique spécifique au droit pénal
- Donner son avis sur un cas pratique en lien avec la matière vue et l'expliquer
- Résoudre des cas pratiques sur les assurances et les expliquer en appliquant les notions vues au cours

Compétences

- Mettre en lien les notions vues au cours avec des cas concrets
- Utiliser les textes législatifs, la jurisprudence, la documentation ad hoc en vue de résoudre des cas pratiques et cela après avoir comparé les différentes théories vues au cours
- Construire un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté apportant une solution pertinente à un problème soulevé
- Rechercher l'information juridique via les sites internet, les visites en bibliothèque en vue de résoudre des problèmes juridiques standards relevant du droit pénal.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

- Introduction
- Historique
- Définition du droit pénal
- Les sources du droit pénal positif
- Les principes généraux du droit pénal
- La réforme du code pénal
- Les juridictions pénales
- Les peines
- Les infractions
- Le concours d'infractions
- La tentative
- Les circonstances aggravantes et atténuantes
- La participation
- La récidive
- Les causes de justification et les causes d'excuses
- L'extinction de la peine et de l'action publique
- Analyse de différentes infractions

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Autre

Références

- Syllabus S. Florio
- Code de l'étudiant
- Notes de cours
- Divers documents

Sources, références et supports éventuels

- https://justice.belgium.be
- https://avocats.be
- https://www.barreaudecharleroi.be
- www.belgiquelex.be
- www.belgium.be
- www.wallonie.be
- www.tribunaux-rechtbanken.be
- https://economie.fgov.be
- www.actualitesdroitbelge.be
- www.droitbelge.be
- www.droitsquotidiens.be
- www.lalibre.be, www.lesoir.be
- ...

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'examen peut se dérouler en présentiel ou en distanciel (Moodle, Teams ou autre).

Des recherches peuvent être demandée en cours d'année avec d'éventuelles présentations pouvant être cotées.

Une interrogation dispensatoire pourrait être organisée en cours d'année pour dispenser les étudiants d'une partie de la matière. Dans ce cas, les étudiants qui obtiennent 50% à l'interrogation sont dispensés d'une partie de la matière pour l'examen. Les étudiants absents ou qui ont moins de 50% doivent repasser l'ensemble de la matière lors de l'examen. En cas de seconde session, il n'est plus tenu compte de la dispense ; les étudiants doivent repasser l'ensemble de la matière.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'examen de seconde session peut se dérouler en présentiel ou en distanciel (Moodle, Teams ou autre).

Lors de la seconde session, il n'est plus tenu compte de la note obtenue lors de l'éventuelle interrogation dispensatoire. Tous les étudiants en seconde session repassent l'entièreté de la matière.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.