Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Fiscalité

2024-2025

Informations Générales
Code
E-CECO-489
Année académique
2024-2025
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
GILLET Anne

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

De restituer, d'expliquer les différentes notions vues au cours
Définir le vocabulaire adéquat

Aptitudes

De résoudre des cas pratiques et les expliquer en appliquant les notions vues au cours
Rédiger des réponses structurées, cohérentes, précises et lisibles

Compétences

Sur base de cas concrets, procéder à la déclaration de succession et au calcul de l'impôt dû
Résoudre un ou plusieurs exercices sur base de situations données
De faire le lien avec les notions de droit civil; d'établir la dévolution légale et calculer les droits de succession
D'établir une déclaration de succession

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Les droits d'enregistrement: Théorie et exercices
Les droits de succession et de donation: Théorie et exercices
Calcul des droits de succession et de donation: Théorie et exercices

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Droits de succession 2024-2025 Anne Gillet Syllabus

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Examen écrit
Examen à distance si crise sanitaire
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Examen écrit
Examen à distance si crise sanitaire

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.