Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Droit européen

2024-2025

Informations Générales
Code
E-CDRT-480
Année académique
2024-2025
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
HULET Laurence

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable Compétence 2: - de définir, de restituer, d'expliquer, de décrire, d'illustrer par des exemples les termes juridiques et les notions spécifiques au droit européen. - de comparer et de reformuler les différentes notions du droit européen. - de décrire et d'expliquer la composition, le fonctionnement, les missions et les objectifs des institutions de l'UE. Compétence 4: - d'identifier l'essentiel par rapport à l'accessoire.

Aptitudes

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable Compétence 2: - d'utiliser les textes législatifs et la documentation ad hoc dans un souci de vulgarisation. Compétence 4: - de prendre note de façon cohérente lors d'un exposé magistral et de produire une synthèse de toutes les informations récoltées dans le domaine ad hoc.

Compétences

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable Compétence 4: - d'analyser l'actualité européenne sur les plans politique et socio-économique et de porter un regard critique sur le fonctionnement des institutions de l'UE.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Partie 1: Présentation de l'UE
Partie 2: Fonctionnement de l'UE
Partie 3: Normes juridiques européennes
Partie 4: Processus décisionnel - Procédure législative ordinaire
Partie 5: Traité de Lisbonne
Partie 6: Budget de l'UE
Partie 7: Domaines d'action de l'UE

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Excursions et visites
  • Préparations / Recherche d'informations

Supports principaux

Type de support

Portefeuille de lecture

Références

- Cours de droit européen, Laurence Hulet, 2024-2025
- Fiches infos parlementaires éditées par La Chambre des Représentants de Belgique
- "Comment fonctionne l'UE?" - Guide des institutions européennes à l'usage des citoyens, Commission européenne DG de la communication, Office des publications de l'UE, 2014
- "12 leçons pour l'Europe", Commission européenne DG de la communication, réédition 2019
- "Votre guide du Traité de Lisbonne", Commission européenne DG de la communication, Office des publications de l'UE 2010
- "La politique agricole expliquée", Commission européenne DG des affaires économiques et financières, BCE
- "Une Europe, une monnaie - Le chemin vers l'Euro", Commission européenne DG des affaires économiques et financières, BCE
- "L'UE - Sa fonction et ses activités", Commission européenne DG de la communication, office des publications 2021
- Le code pour l'étudiant en droit, code de droit européen, Ed. Wolters Kluwer


Sources, références et supports éventuels

Presse belge et étrangère
Sites internet: SPF Affaires étrangères, www.touteleurope.eu, www.europarl.be, www.europa.eu

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve orale
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Le code est vivement recommandé à l'examen.
Si l'épreuve peut avoir lieu en présentiel, examen oral pour 100% des points;
Si l'épreuve doit avoir lieu à distance, examen écrit en ligne pour 100% des points.

Les étudiants peuvent être interrogés sur le syllabus, le cours oral, les documents, guides et fiches édités par l'UE et l'actualité européenne en relation avec le cours.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve orale
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Le code est vivement recommandé à l'examen.
Si l'épreuve peut avoir lieu en présentiel, examen oral pour 100% des points;
Si l'épreuve doit avoir lieu à distance, examen écrit en ligne pour 100% des points.

Les étudiants peuvent être interrogés sur le syllabus, le cours oral, les documents, guides et fiches édités par l'UE et l'actualité européenne en relation avec le cours.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.