Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Droit de l'urbanisme et aménagement du territoire

2024-2025

Informations Générales
Code
E-CDRT-481
Année académique
2024-2025
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
MAES Alison

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Compétence 2 : Définir, restituer, expliquer, décrire, illustrer par des exemples les termes juridiques et les notions spécifiques au droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire. Comparer et reformuler les différentes notions en question. Compétence 4 : * D'identifier l'essentiel par rapport à l'accessoire, notamment dans des cas pratiques.

Aptitudes

Compétence 2 : * D'utiliser les textes législatifs et la documentation ad hoc dans un souci de vulgarisation. Compétence 4 : * De produire une synthèse de toutes les informations récoltées. De résoudre, de donner son avis et d'expliquer des cas pratiques relatifs à l'urbanisme et à l'aménagement du territoire en argumentant sur base des notions vues au cours.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Chapitre 1. Introduction Chapitre 2. Les plans, programmes et règlements à respecter Chapitre 3. Les permis et autorisations administratives Chapitre 4. Les permis d'urbanisation Chapitre 5. Les infractions et leurs sanctions

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Séminaires
  • Excursions et visites
  • Exercices dirigés
  • Travaux personnels

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus de droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, A. MAES

Sources, références et supports éventuels

le Codt

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 30%
Examen: 70%
Dispositions:
Le code est obligatoire aux examens
Si présentiel : Les étudiants auront un travail à remettre et un examen écrit en présentiel.
Si à distance : Les étudiants auront un travail à remettre à distance + un examen sous forme de QCM moodle.
Les étudiants sont susceptibles d'être interrogés sur l'actualité.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Les points du travail ne jouent plus pour la seconde session.
Si présentiel : Examen écrit
Si à distance : Examen via QCM moodle

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.