Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Droit des sociétés commerciales

2024-2025

Informations Générales
Code
E-CDRT-487
Année académique
2024-2025
Théorie
12
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
  • BLANCKAERT Stephan
  • HULET Laurence

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

- Restituer et expliquer différentes notions relatives au droit de l'entreprise, et plus spécifiquement au code des sociétés et des associations

Aptitudes

- Synthétiser les différentes notions vues au cours
- Comprendre les spécificités du nouveau Droit des Sociétés et des associations

Compétences

- Mettre en lien les notions vues au cours avec des cas concrets
- Comparer les caractéristiques des différentes sociétés

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Partie 1 - Le droit des entreprises - Généralités
Partie 2 - Le code des sociétés et des associations (CSA) du 23 mars 2019
Partie 3 - Les sociétés
Partie 4 - Les associations

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Préparations / Recherche d'informations

Supports principaux

Type de support

Portefeuille de lecture

Références

Notes de cours, Laurence Hulet 2024-25
Code pour l'étudiant en droit - "Droit de l'entreprise", Ed. Wolters Kluwer
Infofiche "Entreprendre" - Le nouveau droit des sociétés, notaire.be

Sources, références et supports éventuels

Documents du Tribunal de l'Entreprise du Hainaut
Brochure "Réforme du droit des entreprises et des sociétés", SPF Justice-Fédération des Notaires-Graydon Belgium SA- FEB

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve orale
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Les étudiants sont susceptibles d'être évalués sur le cours magistral et sur l'actualité.
Le code est vivement recommandé aux examens.
Si l'épreuve peut avoir lieu en présentiel, examen oral pour 100% des points.
Si l'épreuve doit avoir lieu à distance, examen écrit en ligne pour 100% des points.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve orale
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Les étudiants sont susceptibles d'être évalués sur le cours magistral et sur l'actualité.
Le code est vivement recommandé aux examens.
Si l'épreuve peut avoir lieu en présentiel, examen oral pour 100% des points.
Si l'épreuve doit avoir lieu à distance, examen écrit en ligne pour 100% des points.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.