Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Droit civil 1.1

2024-2025

Informations Générales
Code
E-CDRT-084
Année académique
2024-2025
Théorie
48
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
ROBERT Chantal

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

-restituer,expliquer et citer les différentes notions de droit civil vues au cours;

Aptitudes

-identifier les problèmes juridiques du droit civil et les solutions qu'il propose pour les résoudre;
-construire un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté en apportant une solution pertinente à un problème soulevé.

Compétences

-résoudre des petits cas pratiques après avoir comparé les différentes théories juridiques vues au cours.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

-introduction générale au droit (notion,sources,utilité,...); -droit des personnes physiques et morales(personnalité juridique physique et morale,capacité juridique et incapacités,mariage et cohabitation légale,divorce et séparation,absence,régimes matrimoniaux,successions,testaments et libéralités (nouvelle réforme)); -droit des obligations et des contrats (théorie générale des obligations et des contrats,responsabilité civile,prescription,sûretés,preuve en droit civil).

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux

Supports principaux

Type de support

Portefeuille de lecture

Références

-livres,revues spécialisées,articles de presse et d'actualités; -Fr Alexander et C. Delrée,"Notions de droit civil",éd.annuelle,De Boeck.
-Nathalie MASSAGER, "Droit civil et fondements de droit romain",3 vol., 9ème éd., 2020-2021, ULB.

Sources, références et supports éventuels

Portefeuille de lecture déposé sur MOODLE.

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
-QCM portant sur la matière vue au cours et des petits cas pratiques.
-QCM sans évaluation négative, en non présentiel via MOODLE.
-Une seule évaluation (cfr. art. 138 du Décrêt RGHE).
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
-QCM portant sur la matière vue au cours et des petits cas pratiques.
-QCM sans évaluation négative, en non présentiel via MOODLE.
-Une seule évaluation (cfr.art. 138 du Décrêt RGHE).

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.