Sciences économiques, juridiques et de gestion (Mons)
Droit civil

2024-2025

Informations Générales
Code
E-MDRT-146
Année académique
2024-2025
Théorie
36
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
DERUMIER Mary-Line

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Compétence 1-capa C cité 2 : définir, formuler et décrire les principaux mécanismes et notions propres au droit civil. C3-2 : définir, formuler et s'approprier l'ensemble des connaissances juridiques et fondatrices du droit civil.

Aptitudes

C1-2 : * Appliquer et utiliser les principaux mécanismes vus dans les différentes matières. * Appliquer les concepts théoriques et utiliser les différentes approches juridiques dans le cadre d'exercices et de travaux pratiques. C2-1 : Identifier les problèmes liés au monde de l'assurance et appliquer les concepts théoriques étudiés aux cas pratiques usuels. C3-2 : Identifier les problèmes liés au monde de l'assurance et appliquer les concepts théoriques étudiés aux cas pratiques usuels.

Compétences

C1-2 : Sur base de documents juridiques, schémas ou autres, résoudre des situations problèmes nécessitants la mise en relation des concepts théoriques. C3-2 : Développer une capacité réflexive et argumentative sur des situations juridiques concrètes

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

1. Introduction générale au droit civil 2. Droit des obligations : sources, contrats, quasi-contrats, responsabilité civile, 3. Conditions de validité des contrats 4. extinction et dissolution des obligations 5. Preuves 6. Droit de la famille : mariage, divorce, régimes matrimoniaux 7. Les biens 8. Contrats spéciaux. 9. Privilèges

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus disponible en téléchargement sur ecampus

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
NEANT
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
NEANT

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.