Sciences économiques, juridiques et de gestion (Mons)
Droit des assurances

2024-2025

Informations Générales
Code
E-MDRT-147
Année académique
2024-2025
Théorie
48
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
DERUMIER Mary-Line

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Compétence 1-capacité 2 : définir, formuler et décrire les principaux mécanismes et notions propres au droit des assurances. C2-1 : définir, formuler et s'approprier l'ensemble des connaissances juridiques et fondatrices du droit des assurances. C3-2 : définir, formuler et s'approprier l'ensemble des connaissances juridiques et fondatrices du droit des assurances.

Aptitudes

* Appliquer et utiliser les principaux mécanismes vus dans les différentes matières. * Appliquer les concepts théoriques et utiliser les différentes approches juridiques dans le cadre d'exercices et de travaux pratiques. C2-1 : Identifier les problèmes liés au monde de l'assurance et appliquer les concepts théoriques étudiés aux cas pratiques usuels. C3-2 : Identifier les problèmes liés au monde de l'assurance et appliquer les concepts théoriques étudiés aux cas pratiques usuels.

Compétences

C1-2 : Sur base de documents juridiques, schémas ou autres, résoudre des situations problèmes nécessitants la mise en relation des concepts théoriques. C2-1 : Développer une capacité réflexive et argumentative sur des situations juridiques concrètes. C3-2 : Développer une capacité réflexive et argumentative sur des situations juridiques concrètes

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Analyse de la loi du 4 avril 2014 1. Typologie des assurances 2. Définition, caractéristiques, formation, exécution, cessation, prescription du contrat d'assurances 3. Assurances indemnitaires 4. Assurances forfaitaires

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

syllabus disponible en ligne sur ecampus

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
NEANT
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
NEANT

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.