Sciences économiques, juridiques et de gestion (Mons)
Comptabilité des sociétés 2.1

2024-2025

Informations Générales
Code
E-MCPT-660
Année académique
2024-2025
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
STREBELLE Sylvie

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Restituer et exploiter les matières étudiées dans le cours de Bloc I (A connaitre - fait partie de la matière !)
Restituer et expliquer la procédure générale et les procédures particulières en matière de création de sociétés, grandes lignes relatives au plan financier, aspects comptables relatifs aux constitutions. Utiliser le vocabulaire adéquat et spécifique à la profession, relatifs aux opérations relevant du nouveau CSA. Citer et définir les concepts fondamentaux et les techniques de base qui régissent le CSA pour des sociétés données.

Aptitudes

Face à des situations décrites dans des consignes précises, passer les écritures comptables concernant les constitutions de sociétés à partir de documents ad hoc et/ou des informations utiles et nécessaires en respectant le cadre légal, et en fournissant des explications correctes et complètes aux clients. Utiliser le CSA en comparant les types de sociétés existantes sur divers points en utilisant ce Code (suite) Rédiger des réponses structurées, cohérentes, lisibles et précises par rapport à des situations décrites dans des consignes précises, et ce dans un français correct et compréhensible.

Compétences

Face à une situation inédite décrite dans des consignes précises : - utiliser, comprendre et appliquer efficacement et de manière appropriée les règles du CSA. - Comparer les types de sociétés et émettre une critique dans le but de faciliter un choix (pour le client);

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Rappel : Obligations des sociétés, ASBL et fondations à partir du 1/1/2024 (selon le CSA)
Rappel et approfondissement des conditions de fonds et de formes pour procéder à la constitution des sociétés.
Les grands différences entre le CSoc et le CSA, fin du régime transitoire.
Etudes des diffrentes catégories de sociétés en suivant la logique du CSA (parallèle avec des statuts existants pour une Soc Simple et/ou SRL et/ou SC et/ou SA)
Comptabilisation constitution de sociétés

Base : le CSA, statuts de sociétés, cours de Bac 1 appuyé et complété avec le cours de Bac 2

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Notes de cours (Bac 1 et bac 2 Q1)
CSA
Documentations concernant l'actualité
Statuts (voir consignes données en classe)

Sources, références et supports éventuels

CSA
AR
Articles relatifs à l'actualité

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'étudiant doit se munir de matériel pour écrire et d'une calculatrice. Il n'a pas droit au plan comptable ni à aucun autre document, sauf mention contraire de la part du professeur. L'étudiant peut disposer du CSA non annoté (ou annoté selon les consignes énoncées en classe) le jour de l'examen. L'étudiant n'a pas le droit de disposer ni de calculatrice programmable, ni de smartphone ou autre outil de ce genre. Il est possible qu'il doive se munir d'un acte de constitution ou statuts ou autre document pour présenter l'examen. Les consignes à ce propos seront données en classe et/ou dans les notes de cours et/ou sur l'espace cours se trouvant sur moodle. Les étudiants sont tenus de consulter Moodle ou/et leur boite mails régulièrement. Des informations leurs parviendront via le forum des nouvelles et/ou de fichiers d'informations qui seront déposés sur Moodle.

Des instructions complémentaires pourraient être diffusées sur la plateforme éducative Moodle en temps voulu, en cas de situation(s) tout à fait indépendante de la volonté de l'enseignant ou de l'établissement scolaire.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'étudiant doit se munir de matériel pour écrire et d'une calculatrice. Il n'a pas droit au plan comptable ni à aucun autre document, sauf mention contraire de la part du professeur. L'étudiant peut disposer du CSA non annoté (ou annoté selon les consignes énoncées en classe) le jour de l'examen. L'étudiant n'a pas le droit de disposer ni de calculatrice programmable, ni de smartphone ou autre outil de ce genre. Il est possible qu'il doive se munir d'un acte de constitution ou statuts ou autre document pour présenter l'examen. Les consignes à ce propos seront données en classe et/ou dans les notes de cours et/ou sur l'espace cours se trouvant sur moodle. Les étudiants sont tenus de consulter leur boite mails régulièrement. Des informations leurs parviendront via le forum des nouvelles et/ou de fichiers d'informations qui seront déposés sur Moodle.

Des instructions complémentaires pourraient être diffusées sur la plateforme éducative Moodle en temps voulu, en cas de situation(s) tout à fait indépendante de la volonté de l'enseignant ou de l'établissement scolaire.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.