Sciences économiques, juridiques et de gestion (Mons)
Comptabilité et TVA : approfondissements 2.2

2024-2025

Informations Générales
Code
E-MCPT-902
Année académique
2024-2025
Théorie
36
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
STREBELLE Sylvie

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Citer et définir les concepts fondamentaux et les techniques de base qui régissent le droit comptable et le CSA, le CTVA et le CIR (bases de l'ISoc et de l'IPP), essetiellement en matière d'encodage des pièces justificatives relatives aux opérations courantes et sommairement en ce qui concerne la clôture des comptes annuels. Identifier, définir et expliquer les éléments constitutifs d'une société (aspects comptables et fiscaux)

Aptitudes

Dégager les liaisons fondamentales entre les obligations relatives à la comptabilité des entreprises et ses obligations annexes (TVA, impôt direct) dans le cadre de l'enregistrement de pièces justificatives diverses. Face à une situation décrite dans des consignes précises, procéder à l'encodage de pièces justificatives en posant une réflexion sur les liens fondamentaux existants entre la CG, la compta des sociétés, les règles en matière de TVA et celles relatives aux impôts directs (les bases) et mentionner les impacts de la fiscalité directe et indirecte et dans les documents légaux relatives aux comptes annuels.

Compétences

Face à une situation inédite d'une société ou d'une personne physique décrite dans des consignes précises et à partir de documents rééls appropriés, procéder à la comptabilisation d'opérations spécifiques sur base des exigences légales (comptables, TVA et impôts directs (les bases)). En déduire les impacts au niveau des impôts directs, TVA, et au niveau de l'établissement des comptes annuels.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Introduction concernant la méthode de clôture des comptes annuels
Brefs rappels et approfondissement de l'utilisation des règles d'évaluation (droit comptable)
Brefs rappels relatifs aux bases du droit des sociétés à partir d'exercices
Brefs rappels relatifs aux éléments de base de l'impôt des sociétés et de l'IPP à partir d'exercices
Comptabilisation des salaires des différentes catégories de travailleurs avec impacts fiscaux et obligations légales
Analyse et traitement comptables et fiscaux de pièces justificatives réélles

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés
  • Travaux personnels

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Notes de cours

CDE, CSA, CTVA, CIR

Eventuellement documents relatifs à l'actualité

Sources, références et supports éventuels

Eventuellement, documents relatifs à l'actualité

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Les modalités exactes concernant l'évaluation seront transmises lors des séances de cours et/ou via la plateforme éducative MOODLE et/ou via les annonces.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Les informations relatives à l'évaluation de seconde session seront transmises via la plateforme éducative Moodle et/ou via les annonces.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.