Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Impôts indirects 1.2

2024-2025

Informations Générales
Code
E-TCPT-234
Année académique
2024-2025
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
  • ALLEMAN Natacha
  • FOUCART Catherine

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Connaître les catégories d'assujettis, les régimes de TVA et citer les obligations fiscales et administratives d'un assujetti à la TVA
Etablir et expliquer le calendrier des obligations TVA

Aptitudes

Etablir les liens entre comptabilité et fiscalité.

Compétences

Etablir la déclaration de TVA.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Catégories d'assujettis
Régimes de taxation
Obligations administratives des assujettis
La déclaration de TVA et applications

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Diapositives

Références

Notes de l'enseignant

Sources, références et supports éventuels

Code TVA

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'évaluation de l'activité d'apprentissage, intégrée au sein de l'unité d'enseignement, a lieu selon les modalités et pondérations qui sont détaillées sur la fiche descriptive de cette unité.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'évaluation de l'activité d'apprentissage, intégrée au sein de l'unité d'enseignement, a lieu selon les modalités et pondérations qui sont détaillées sur la fiche descriptive de cette unité.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.