Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Droit de l'entreprise 1.2

2024-2025

Informations Générales
Code
E-TDRT-226
Année académique
2024-2025
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
  • BOCKLANT Jacques
  • VANDER STRAETEN Sophie

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

(C1-2) Assimiler, restituer et comprendre le vocabulaire, les notions et les mécanismes propres au droit de l'entreprise
(C4-3) Restituer, solutionner, expliquer les notions juridiques vues au cours
Rédiger les acquis d'apprentissage en termes de connaissances. Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de (...)
- restituer,solutionner et expliquer les notions vues au cours;
- identifier l'aspect civil ou commercial d'un problème.
- maitriser les questions juridiques relatives à la création d'entreprise
- identifier dans l'actualité les faits en relation avec la matière

Aptitudes

(C2-4) Résoudre un cas pratique sur les notions vues au cours relatives à la création, la gestion d'une entreprise
Rédiger les acquis d'apprentissage en termes d'aptitudes. Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de (...)
-comparer et différencier les notions civiles et commerciales applicables aux entreprises;
-résoudre un cas pratique en lien avec la matière vue.
- adopter une attitude de veille juridique
-identifier dans l'actualité les faits en relation avec la matière

Compétences

(C1-4) Construire un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté en apportant une solution pertinente à un problème soulevé
(C4-3) Développer une capacité réflexive et argumentative sur des situations juridiques et économiques concrètes
Rédiger les acquis d'apprentissage en termes de compétences. Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de (...)
-construire un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté apportant une solution pertinente au problème soulevé.
- mette à jour la documentation
- capacité de synthèse
-identifier dans l'actualité les faits en relation avec la matière

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

I. Notion d'entreprise.
II. Aspects juridiques de la création d'une entreprise
III. Droit de l'insolvabilité de l'entreprise
IV. Protection des consommateurs
V. Principaux contrats commerciaux

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

syllabus et/ou notes d'actualité déposés sur Moodle, diapositives, sites internet d'actualité

Sources, références et supports éventuels

syllabus et/ou sites internet+powerpoint

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Les ordinateurs, smartphones et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve.
Si les conditions sanitaires l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance
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Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
les ordinateurs, smartphones et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve.
Si les conditions sanitaires l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.