Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Actualités fiscales européennes 2.1

2024-2025

Informations Générales
Code
E-TCPT-784
Année académique
2024-2025
Théorie
12
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
VANGENEBERG Cédric

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Restituer les notions essentielles relatives à l'Union Européenne (sa situation dans le paysage institutionnel belge, son évolution, son fonctionnement, les institutions, etc.). Définir, restitituer et expliquer des notions clés relatives à la fiscalité européenne.

Aptitudes

Comprendre des faits d'actualité propres à la fiscalité européenne.

Compétences

Prendre connaissance, analyser et porter un avis critique sur des faits d'actualités propres à la fiscalité européenne dans son ensemble et sur la fiscalité directe plus particulièrement.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Les différentes institutions phares de l'Union Européenne, sa "fiscalité", l'actualité relative essentiellement à la fiscalité directe, comme par exemple le Brexit, les mesures de luttes contre les abus dans le domaine de la fiscalité directe, l'imposition à la sortie et la nécessité de coordonner les politiques fiscales des Etats Membres, le traitement fiscal des pertes dans les situations transfrontalières, des points d'actualité ponctuels pour l'Allemagne, l'Espagne, la Finlande, la France, la Grèce, etc., l'imposition des dividende au niveau des personnes physiques, l'Eurovignette, etc..

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Travaux personnels

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus du cours "Actualités fiscales européennes".

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 25%
Examen: 75%
Dispositions:
Pour le "S1 - Travail Journalier", les étudiants auront à présenter à la classe, par groupe (de deux et le cas échéant, de trois), un travail sur l'économie et la fiscalité d'un pays de l'Union Européenne; travail qui sera préalablement avalisé par l'enseignant.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.