Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Impôts directs (ISOC 1) 2.1

2024-2025

Informations Générales
Code
E-TCPT-104
Année académique
2024-2025
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
BOUSSETTA Samy

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Définir le vocabulaire comptable et fiscal adéquat et spécifique à la profession Citer et définir les concepts fondamentaux et les techniques de base qui régissent l'impôt des sociétés. Identifier, définir et expliquer les éléments constitutifs de la déclaration fiscale ISOC et des documents qui y sont liés tout en précisant l'impact sur le résultat fiscal ou l'impôt finalement dû.

Aptitudes

Dégager les liaisons fondamentales entre la comptabilité de l'entreprise et ses obligations en matière fiscale. Face à une situation donnée d'un contribuable décrite dans des consignes précises ou à partir de documents adéquats : Déterminer l'impact sur la déclaration fiscale Procéder au calcul de la base imposable et au calcul de l'impôt finalement dû en justifiant ses calculs Réaliser une simulation sur base de données complémentaires et en tirer les conclusions

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Etude des mécanismes qui régissent l'impôt des sociétés (détermination de la base imposable et calcul de l'impôt dû. Etude de l'opération 1 de manière approfondie).

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus rédigé par l'enseignant

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Il est strictement interdit d'utiliser gsm , calculatrice programmable ou graphique, montre connectable lors d'une évaluation. Tout usage non autorisé entraînera l'annulation de celle-ci.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Il est strictement interdit d'utiliser gsm , calculatrice programmable ou graphique, montre connectable lors d'une évaluation. Tout usage non autorisé entraînera l'annulation de celle-ci.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.