Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Actualités fiscales européennes 3.1

2024-2025

Informations Générales
Code
E-TECO-794
Année académique
2024-2025
Théorie
12
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
VANGENEBERG Cédric

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Définir, restitituer et expliquer des notions clés relatives à la fiscalité européenne.

Aptitudes

Comprendre des faits d'actualité propres à la fiscalité européenne, comme par exemple la "problématique" du Brexit..

Compétences

Prendre connaissance, analyser et porter un avis critique sur des faits d'actualités propres à la fiscalité européenne dans son ensemble et sur la fiscalité indirecte plus particulièrement.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Comprendre le impôts indirects sur les rassemblements de capitaux, la coopération administrative dans le domaine fiscal, déterminer le plan d'action pour lutter contre la fraude à la T.V.A. dans l'Union Européenne, établir le système commun de taxe sur la valeur ajoutée, analyser quelques accords fiscaux entre différents Etats Membres, comprendre l'évolution de la fiscalité dans l'Union Européenne, analyser le programme Fiscalis, etc..

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Travaux personnels

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus du cours "Actualités fiscales européennes".

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 25%
Examen: 75%
Dispositions:
Pour le "S1 - Travail Journalier", les étudiants auront à présenter à la classe, par groupe (de deux et le cas échéant, de trois), un travail sur l'économie et la fiscalité d'un pays de l'Union Européenne; travail qui sera préalablement avalisé par l'enseignant. Il est à noter que le dossier que les étudiants auront à présenter ne pourra pas porter sur le même pays que celui qu'ils auraient analysé l'année précédente.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.