Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Droit civil 1.2

2024-2025

Informations Générales
Code
E-TDRT-244
Année académique
2024-2025
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
BOCKLANT Jacques

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

(C1-2) Assimiler, restituer et comprendre le vocabulaire, les notions et les mécanismes propres au droit civil (C4-3) Restituer, solutionner, expliquer les notions juridiques vues au cours particulièrement la matière relative au nouveau droit des biens (livre 8 CC)

Aptitudes

(C1-4) Construire un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté en apportant une solution pertinente à un problème soulevé (C2-4)

Compétences

(C1-2) Sur base de documents, schémas ou autres, expliquer les différentes relations entre les mécanismes juridiques et résoudre des situations-problèmes nécessitant la mise en relation des concepts théoriques (C4-3) Développer une capacité réflexive et argumentative sur des situations juridiques et économiques concrètes

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Nouveau droit des biens , notion, possession,modes originaires d'acquisition de la propriété droits réels, propriété, usufruit, emphytéose, superficie, troubles de voisinage, mitoyenneté, servitude

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Site internet

Références

Code civil et tous textes légaux concernés, PWP + sites internet

Sources, références et supports éventuels

sites internet +pwp+codes

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
le code cvil et le code de l'agent immobilier sont admis
l'évaluation est composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques. Pas de question ouverte, ni de définition à retenir. Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance.
Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
l'évaluation est composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques. Pas de question ouverte, ni de définition à retenir. . Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance.
Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve.
le code civil et le code de l'agent immobilier sont admis.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.