Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Droit des affaires 2.1

2024-2025

Informations Générales
Code
E-TDRT-944
Année académique
2024-2025
Théorie
12
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
BOCKLANT Jacques

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Définir, caractériser la notion d'entreprise et en distinguer les différents types en intégrant les contraintes juridiques qui sont inhérentes à leur création et à leur fonctionnement. Identifier les démarches nécessaires au lancement d'une activité indépendante.

Aptitudes

Résoudre des applications pratiques en lien avec le droit de l'entreprise.

Compétences

Concevoir, sur le plan juridique, un projet de création d'entreprise en détaillant les considérations objectives lui servant de fondement.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Introduction
L'entreprise
Les sociétés
Les créances commerciales
Les contrats commerciaux
La protection de la concurrence.

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés
  • Travaux personnels

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Des notes de cours reprenant l'essentiel des développements du cours seront mises à disposition des étudiants par l'intermédiaire de la plateforme Moodle dédiée.

La participation au cours requiert que l'étudiant dispose d'une version imprimée des notes de cours et des autres supports indiqués par l'enseignant. L'utilisation d'un laptop, d'une tablette, d'un smartphone ou d'un autre équipement électronique n'est pas autorisé au cours.

Sources, références et supports éventuels

sites internet+powerpoint + notes de cours

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve orale
Travail journalier: 25%
Examen: 75%
Dispositions:
L'enseignant peut organiser des évaluations périodiques des acquis par le biais d'une ou plusieurs interrogations partielles. L'optique pédagogique de ces interrogations partielles est d'aider les étudiants à cerner leurs difficultés et de les responsabiliser face à l'assiduité aux cours et l'étude régulière des matières.

Quelques précisions :
Les étudiants sont préalablement avertis de la date d'un test; Cependant, en cas de problème disciplinaire, l'enseignant se réserve le droit d'organiser un test sans que les étudiants en aient été auparavant avisés ;
La réussite des évaluations périodiques n'est pas dispensatoire de matière ;
La note de l'évaluation périodique est définitivement intégrée à l'évaluation du cours;
L'absence injustifiée de l'étudiant lors du test entraine une cotation de zéro à ce test.
L'enseignant pratique l'évaluation périodique des acquis par le biais d'une ou plusieurs interrogations partielles. L'optique pédagogique de ces interrogations partielles est d'aider les étudiants à cerner leurs difficultés et de les responsabiliser face à l'assiduité aux cours et l'étude régulière des matières.

Quelques précisions :
Les étudiants sont préalablement avertis de la date d'un test; Cependant, en cas de problème disciplinaire, l'enseignant se réserve le droit d'organiser un test sans que les étudiants en aient été auparavant avisés ;
La réussite des évaluations périodiques n'est pas dispensatoire de matière ;
La note de l'évaluation périodique est définitivement intégrée à l'évaluation du cours;
L'absence injustifiée de l'étudiant lors du test entraine une cotation de zéro à ce test.

l'évaluation est composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques. Pas de question ouverte, ni de définition à retenir. Pas de question ouverte, ni de définition à retenir. Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance.
Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve orale
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
l'évaluation est composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques. Pas de question ouverte, ni de définition à retenir. . Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance.
Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.