Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Droit

2025-2026

Informations Générales
Code
E-CDRT-030
Année académique
2025-2026
Théorie
36
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
FLORIO Sophie

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

* Définir, restituer et expliquer les principales règles juridiques vues au cours

Aptitudes

* Résoudre un cas pratique en lien avec la théorie vue au cours
* Expliquer les théories utilisées lors de la résolution d'un cas pratique

Compétences

* Mettre en lien les notions vues au cours avec des cas concrets de l'actualité

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

* Définition du droit, classifications
* Les sources du droit
* Structure et organisation de l'Etat belge
* Notions de droit pénal
* Les juridictions belges
* La personnalité juridique et la capacité juridique
* Les obligations
* Les contrats
* La responsabilité civile et pénale
* Le droit des biens
* Le mariage, le divorce, la filiation...
* Le règlement collectif de dettes
* Les sûretés

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

- Syllabus, S. FLORIO
- Notes de cours
- Divers documents

Sources, références et supports éventuels

- https://justice.belgium.be
- https://www.barreaudecharleroi.be
- www.belgiquelex.be
- www.belgium.be
- www.wallonie.be
- www.tribunaux-rechtbanken.be
- https://economie.fgov.be
- www.actualitesdroitbelge.be
- www.notaire.be
- www.droitbelge.be
- www.droitsquotidiens.be
- www.lalibre.be, www.lesoir.be
- ...

Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'examen de droit est un examen écrit.
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'examen de seconde session est un examen écrit.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.