Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Impôts indirects 1.1

2025-2026

Informations Générales
Code
E-CCPT-050
Année académique
2025-2026
Théorie
12
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
  • CUSUMANO Christophe
  • FORSTER Fabienne
  • GUYOT Grégory

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Comprendre le fonctionnement du système TVA. Assimiler les droits et obligations des assujettis. Reconnaître un assujetti à la TVA ainsi que les différentes catégories d'assujettis. Avoir une approche simplifiée des différentes opérations d'un assujetti et des déductions de TVA.

Aptitudes

D'établir une facture avec les mentions légales, de déterminer la base imposable et la TVA.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Facture et TVA

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

*Syllabus numérique (au format PDF)
*Différents supports mis à disposition sur moodle
Les photos et les enregistrements sont interdits lors des cours sauf autorisation expresse du professeur

Sources, références et supports éventuels

Apprendre la TVA, Michel Ceulemans

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
*Examen écrit
*L’utilisation d’un GSM, d’un smartphone ou d’une montre connectée est strictement interdite. Le port d’un objet de la sorte, même éteint, entraînera l’annulation complète de l’évaluation.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
*Examen écrit
*L’utilisation d’un GSM, d’un smartphone ou d’une montre connectée est strictement interdite. Le port d’un objet de la sorte, même éteint, entraînera l’annulation complète de l’évaluation.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.