Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Impôts directs (IPP 2) 2.1

2025-2026

Informations Générales
Code
E-CCPT-061
Année académique
2025-2026
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
GUYOT Grégory

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Etre capable d'établir une déclaration fiscale IPP et d'en déterminer le décompte et éventuellement en faire l'analyse fiscale

Aptitudes

Déterrminer les bases id' mpositions mobilières, de capitaux, immobilières, professionnelesls et revenus divers ( codes et calculs )
Appliquer ( codes et calculs ) les déductions, réductions, immunisations, exonérations
Calculer le RIG et/ou RID avec leurs compositions ( tenir compte du cours IPP 1 )
Calculer l'impôt
Calculer l'impôt communal
Bref, être capable d'établir un décompte complet d'une IPP soit :
sur base de codes ou sur base d'un énoncé littéraire voire une version mixte des deux précédents ( codes et énoncé littéraire )
La matière du cours d'IPP 1 fait PARTIE INTEGRANTE DE L'EXAMEN D'IPP 2 ( théorie, applications et exercices ).

Compétences

Etablir un décompte complet d'une déclaration IPP ( calculs et codes ) sur base d'un énoncé sous forme de codes ou d'un énoncé littéraire ou une version mixte ( codes et énoncé littéraire )

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Introduction ( syllabus IPP 1 version actualisée )
Revenus mobiliers et decapitaux ( syllabus IPP 1 version actualisée )
Revenus immobiliers ( syllabus IPP 1 version actualisée )
Revebus professionnels ( syllabus IPP 1 version actualisée )
Revenus divers ( syllabus IPP 2 version acualisée )
Globalisation des revenus et des charges ( syllabus IPP 2 version actualisée )
Calcul de l'impôt ( syllabus IPP 2 version actualisée )

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

C.I.R 92
Syllabus en version actualisée de l'exercice d'imposition traité au cours

Sources, références et supports éventuels

C.I.R / 92

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'étudiant peut disposer d'une déclaration fiscale IPP vierge de toutes notes de cours en version uniquement PAPIER.
Létudiant peut disposer du syllabus remis au cours en version uniquement PAPIER
Aucun format électronique n'est permis ( PC, tablette, montre connectée,..... ).
L'étudiant peut disposerd' une calculatrice
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Idem que pour la première session

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.