Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Impôts directs (ISOC 1) 2.1

2025-2026

Informations Générales
Code
E-CCPT-432
Année académique
2025-2026
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
  • CUSUMANO Christophe
  • LECLERCQ Romain
  • MAZZEO Rosaria

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

*Définir le vocabulaire comptable et fiscal adéquat et spécifique à la profession.
*Maîtriser les concepts fondamentaux et les techniques de base qui régissent l’Impôt des Sociétés en Belgique.
*Pouvoir réaliser correctement, à partir d’une situation concrète et/ou d’éléments comptables, une déclaration fiscale à l’ISOC en Belgique.
*Pouvoir calculer, à partir d’une déclaration fiscale donnée ou réalisée, le montant final d’impôt à l’ISOC en Belgique.
*Pouvoir déterminer, à partir d’une situation concrète et/ou d’éléments comptables, les versements anticipés à réaliser à l’ISOC en Belgique.
*Identifier, définir et expliquer les documents concernant l’Impôt des Sociétés (ISOC) en précisant l'impact sur le résultat fiscal ou l'impôt finalement dû.
*Dégager les liaisons fondamentales entre la comptabilité de l'entreprise et ses obligations en matière fiscale.

Aptitudes

*Définir le vocabulaire comptable et fiscal adéquat et spécifique à la profession.
*Maîtriser les concepts fondamentaux et les techniques de base qui régissent l’Impôt des Sociétés en Belgique.
*Pouvoir réaliser correctement, à partir d’une situation concrète et/ou d’éléments comptables, une déclaration fiscale à l’ISOC en Belgique.
*Pouvoir calculer, à partir d’une déclaration fiscale donnée ou réalisée, le montant final d’impôt à l’ISOC en Belgique.
*Pouvoir déterminer, à partir d’une situation concrète et/ou d’éléments comptables, les versements anticipés à réaliser à l’ISOC en Belgique.
*Identifier, définir et expliquer les documents concernant l’Impôt des Sociétés (ISOC) en précisant l'impact sur le résultat fiscal ou l'impôt finalement dû.
*Dégager les liaisons fondamentales entre la comptabilité de l'entreprise et ses obligations en matière fiscale.

Compétences

*Établir, de manière orale et écrite, à partir d’une situation concrète, la déclaration fiscale à l’impôt des sociétés (partie : Bénéfices réservés imposables) en appliquant la législation fiscale en vigueur
*Établir, de manière orale et écrite, à partir d’une situation concrète, la déclaration fiscale à l’impôt des sociétés (partie : DNA et Dividendes distribués) en appliquant la législation fiscale en vigueur
*Déterminer, de manière orale et écrite, à partir d’une déclaration fiscale à l’impôt des sociétés, l’impôt en appliquant la législation fiscale en vigueur
*Expliquer, de manière orale et écrite, la législation relative à l’impôt des sociétés, et ses impacts pour le contribuable

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Etude des mécanismes qui régissent l'impôt des sociétés

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

*Syllabus numérique (au format PDF)
*Différents supports mis à disposition sur moodle
Les photos et les enregistrements sont interdits lors des cours sauf autorisation expresse du professeur

Sources, références et supports éventuels

*Syllabus du cours.
*Autres documents complémentaires postés sur moodle.
CIR ou l'ITAALEX

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Examen écrit
*Le seul matériel autorisé, autre que celui fourni, est le nécessaire d’écriture (positionné visiblement sur la table), une calculette et les documents suivants : la déclaration à l’ISOC et le PCMN. Sur ces documents, il est autorisé d’avoir surligné au préalable mais pas d’y avoir écrit. Pour éviter des doutes durant l’examen, il est également interdit d’écrire sur ces documents.
*L’utilisation d’un GSM, d’un smartphone ou d’une montre connectée est strictement interdite. Le port d’un objet de la sorte, même éteint, entraînera l’annulation complète de l’évaluation.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Examen écrit
*Le seul matériel autorisé, autre que celui fourni, est le nécessaire d’écriture (positionné visiblement sur la table), une calculette et les documents suivants : la déclaration à l’ISOC et le PCMN. Sur ces documents, il est autorisé d’avoir surligné au préalable mais pas d’y avoir écrit. Pour éviter des doutes durant l’examen, il est également interdit d’écrire sur ces documents.
*L’utilisation d’un GSM, d’un smartphone ou d’une montre connectée est strictement interdite. Le port d’un objet de la sorte, même éteint, entraînera l’annulation complète de l’évaluation.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.