2025-2026
| Code | Titulaire(s) | Langue(s) d'enseignement | Langue(s) d'évaluation | Théorie | Pratique | Période(s) | Année académique |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| E-CCPT-432 | CUSUMANO Christophe | français | français | 24 | 0 | Q1 | 2025-2026 |
Connaissances
*Définir le vocabulaire comptable et fiscal adéquat et spécifique à la profession.
*Maîtriser les concepts fondamentaux et les techniques de base qui régissent l’Impôt des Sociétés en Belgique.
*Pouvoir réaliser correctement, à partir d’une situation concrète et/ou d’éléments comptables, une déclaration fiscale à l’ISOC en Belgique.
*Pouvoir calculer, à partir d’une déclaration fiscale donnée ou réalisée, le montant final d’impôt à l’ISOC en Belgique.
*Pouvoir déterminer, à partir d’une situation concrète et/ou d’éléments comptables, les versements anticipés à réaliser à l’ISOC en Belgique.
*Identifier, définir et expliquer les documents concernant l’Impôt des Sociétés (ISOC) en précisant l'impact sur le résultat fiscal ou l'impôt finalement dû.
*Dégager les liaisons fondamentales entre la comptabilité de l'entreprise et ses obligations en matière fiscale.
Aptitudes
*Définir le vocabulaire comptable et fiscal adéquat et spécifique à la profession.
*Maîtriser les concepts fondamentaux et les techniques de base qui régissent l’Impôt des Sociétés en Belgique.
*Pouvoir réaliser correctement, à partir d’une situation concrète et/ou d’éléments comptables, une déclaration fiscale à l’ISOC en Belgique.
*Pouvoir calculer, à partir d’une déclaration fiscale donnée ou réalisée, le montant final d’impôt à l’ISOC en Belgique.
*Pouvoir déterminer, à partir d’une situation concrète et/ou d’éléments comptables, les versements anticipés à réaliser à l’ISOC en Belgique.
*Identifier, définir et expliquer les documents concernant l’Impôt des Sociétés (ISOC) en précisant l'impact sur le résultat fiscal ou l'impôt finalement dû.
*Dégager les liaisons fondamentales entre la comptabilité de l'entreprise et ses obligations en matière fiscale.
Compétences
*Établir, de manière orale et écrite, à partir d’une situation concrète, la déclaration fiscale à l’impôt des sociétés (partie : Bénéfices réservés imposables) en appliquant la législation fiscale en vigueur
*Établir, de manière orale et écrite, à partir d’une situation concrète, la déclaration fiscale à l’impôt des sociétés (partie : DNA et Dividendes distribués) en appliquant la législation fiscale en vigueur
*Déterminer, de manière orale et écrite, à partir d’une déclaration fiscale à l’impôt des sociétés, l’impôt en appliquant la législation fiscale en vigueur
*Expliquer, de manière orale et écrite, la législation relative à l’impôt des sociétés, et ses impacts pour le contribuable
Etude des mécanismes qui régissent l'impôt des sociétés
Type de support
Syllabus
Références
*Syllabus numérique (au format PDF)
*Différents supports mis à disposition sur moodle
Les photos et les enregistrements sont interdits lors des cours sauf autorisation expresse du professeur
*Syllabus du cours.
*Autres documents complémentaires postés sur moodle.
CIR ou l'ITAALEX
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