Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Fiscalité : revenus immobiliers 3.1

2025-2026

Informations Générales
Code
E-CECO-522
Année académique
2025-2026
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
CUSUMANO Christophe

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

*Pouvoir déterminer et expliquer (oralement et par écrit) l’impact du régime matrimonial sur le patrimoine.
*Pouvoir déterminer et expliquer (oralement et par écrit) l’impact fiscal du régime matrimonial.
*Pouvoir expliquer (oralement et par écrit) ce qu’est le revenu cadastral.
*Pouvoir déterminer et expliquer (oralement et par écrit) l’impact de l’évolution d’une situation sur le revenu cadastral.
*Pouvoir déterminer (oralement et par écrit) le précompte immobilier.
*Pouvoir déterminer et expliquer (oralement et par écrit) l’impact des revenus immobiliers sur l’impôt des personnes physiques.
*Pouvoir déterminer (oralement et par écrit) les avantages fiscaux liés aux biens immobiliers

Aptitudes

*Déterminer (oralement et par écrit), à partir d’une situation concrète, le RC du contribuable en appliquant la législation fiscale en vigueur.
*Déterminer (oralement et par écrit), à partir d’une situation concrète, le précompte mobilier et immobilier du contribuable en appliquant la législation fiscale en vigueur.
*Établir (oralement et par écrit), à partir d’une situation concrète, la déclaration fiscale à l’impôt des personnes physiques en appliquant la législation fiscale en vigueur.
*Déterminer (oralement et par écrit), à partir d’une déclaration fiscale à l’impôt des personnes physiques, l’impôt en appliquant la législation fiscale en vigueur.

Compétences

*Déterminer (oralement et par écrit), à partir d’une situation concrète, le RC du contribuable en appliquant la législation fiscale en vigueur.
*Déterminer (oralement et par écrit), à partir d’une situation concrète, le précompte mobilier et immobilier du contribuable en appliquant la législation fiscale en vigueur.
*Établir (oralement et par écrit), à partir d’une situation concrète, la déclaration fiscale à l’impôt des personnes physiques en appliquant la législation fiscale en vigueur.
*Déterminer (oralement et par écrit), à partir d’une déclaration fiscale à l’impôt des personnes physiques, l’impôt en appliquant la législation fiscale en vigueur.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

-La taxation des revenus immobiliers
-Le calcul du précompte immobilier
-Les avantages fiscaux imobiliers et classiques
-Déterminer le cadastre en fonction de certaines évolutions de la situation du bien immobilier.
-Impact fiscal des régimes matrimoniaux
-Compléter une déclaration fiscale à l'IPP
-Déterminer le montant total de l'impôt d'un contribuable (à l'IPP)

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

-Syllabus numérique (au format PDF) d'exercices
-Différents supports mis à disposition sur moodle
-Les photos et les enregistrements sont interdits lors des cours sauf autorisation expresse du professeur

Sources, références et supports éventuels

Code des impots sur les revenus

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
-Examen écrit
-Le seul matériel autorisé, autre que celui fourni, est le nécessaire d’écriture (positionné visiblement sur la table), une calculette, un calendrier, et la déclaration fiscale à l’IPP. Sur ces documents, il est autorisé d’avoir surligné au préalable mais pas d’y avoir écrit. Pour éviter des doutes durant l’examen, il est également interdit d’écrire sur ces documents.
-L’utilisation d’un GSM, d’un smartphone ou d’une montre connectée est strictement interdite. Le port d’un objet de la sorte, même éteint, entraînera l’annulation complète de l’évaluation
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
-Examen écrit
-Le seul matériel autorisé, autre que celui fourni, est le nécessaire d’écriture (positionné visiblement sur la table), une calculette, un calendrier, et la déclaration fiscale à l’IPP. Sur ces documents, il est autorisé d’avoir surligné au préalable mais pas d’y avoir écrit. Pour éviter des doutes durant l’examen, il est également interdit d’écrire sur ces documents.
-L’utilisation d’un GSM, d’un smartphone ou d’une montre connectée est strictement interdite. Le port d’un objet de la sorte, même éteint, entraînera l’annulation complète de l’évaluation

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.