Sciences économiques, juridiques et de gestion (Mons)
Droit 1.1

2025-2026

Informations Générales
Code
E-MDRT-117
Année académique
2025-2026
Théorie
36
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
DERUMIER Mary-Line

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Décrire et expliquer les principales règles juridiques applicables dans un contexte professionnel et/ou une vie citoyenne responsable

Aptitudes

Appliquer la norme juridique adéquate à une situation particulière.

Compétences

Construire, face un cas pratique donné, un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté apportant une solution pertinente au problème soulevé ; dans ce cadre, l'étudiant sera notamment capable de sélectionner les données pertinentes de l'énoncé, d'identifier les normes applicables et d'expliquer les conséquences de leur mise en oeuvre.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Introduction - Procédure civile - Droit des personnes - Droit des obligations et des contrats-juridictions civiles et pénales

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Excursions et visites
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus disponible en téléchargement

Sources, références et supports éventuels

Droit civil et fondements de droit romain, nathalie Massagé, Presses iuniversitauires de Bruxelles
Droit des obligations, Rafael Jafferali, Presses universitaires de Bruxelles

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Sans préjudice des dispositions relatives à l’évaluation, les activités d’apprentissage peuvent, en fonction des nécessités organisationnelles ou pédagogiques, être dispensées en tout ou en partie à distance ou dans une implantation autre que celle de l’inscription.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
NEANT

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.