Sciences économiques, juridiques et de gestion (Mons)
Comptabilité générale et droit comptable 2.1

2025-2026

Informations Générales
Code
E-MCPT-663
Année académique
2025-2026
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
  • N.
  • STREBELLE Sylvie

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Citer et définir les concepts de base concernant la technique des comptes, les liens entre les divers documents légaux et la fiscalité directe et indirecte (structure du PCMN, des comptes annuels, de la déclaration TVA - A CONNAITRE). Citer et expliquer les dispositions relatives au code de droit économique, du livre III du CSA et des AR dans le cadre du droit comptable (règles d'évaluation).

Aptitudes

Dégager les liaisons fondamentales entre les obligations relatives à la comptabilité des entreprises (applications des règles d'évaluation adéquates) et ses obligations élémentaires en matière de fiscalité directe et indirecte. Face à une situation comptable décrite dans des consignes précises ou à partir de documents adéquats, procéder à l'enregistrement d'opérations comptables en tenant comptes des dispositions légales. Rédiger, dans un français correct et compréhensible, des réponses structurées, cohérentes, complètes et précises liées au contenu du cours et aux liens existants entre les éléments élémentaires de fiscalité directe et indirecte de base.

Compétences

Face à une situation inédite d'une société décrite dans des consignes précises ou à partir de documents adéquats, procéder à la comptabilisation d'opérations spécifiques sur base des exigences légales (comptables, base de la fiscalité directe et indirecte). Face à une situation inédite ou à une situation décrite dans des consignes précises, retrouver des incohérences et/ou des erreurs dans le but de garantir une comptabilité probante. Pouvoir exprimer, dans un français correct, les tenants et aboutissants concernant la comptabilisation d'opérations spécifiques sur base des exigences légales et les liens avec la fiscalité directe et indirecte. Pouvoir établir l'annexe aux comptes annuels en référence aux règles d'évaluation.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Rappel rapide concernant la structure de l'exercice comptable et les travaux y afférents
Etudes successives des classes 1 à 5 (avec référence au code de droit économique, CSA, arrêtés royaux, etc...) et les règles d'évaluations relatives à chaque élément concernant ces cinq classes.
Pour chaque points envisagés, considérer les impacts de base au niveau des impôts directs et indirects.
Exprimer le tout par écrit et oralement dans un français correct adapté à chaque intervenant.

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés
  • Travaux personnels

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Notes de cours, PCMN, différents schémas de comptes annuels, déclaration TVA, déclaration ISoc. Articles concernant l'actualité relative au droit comptable, CSA, AR avril 2019

Sources, références et supports éventuels

Informations relatives à l'actualité

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'étudiant doit se munir de matériel pour écrire et d'une calculatrice. Il n'a pas droit au plan comptable ni à aucun autre document, sauf mention contraire de la part du professeur. L'étudiant n'a pas le droit de disposer ni de calculatrice programmable, ni de smartphone ou autre outil de ce genre. L'étudiant sera informé en cours de module des modalités exactes concernant l'évaluation. Cette information lui parviendra en classe, et/ou via l'espace cours se trouvant sur moodle et/ou via le forum des nouvelles. L'étudiant trouvera également dans les notes de cours des remarques importantes concernant cette évaluation.

Des instructions complémentaires pourraient être diffusées sur la plateforme éducative Moodle en temps voulu en cas de situations tout à fait indépendantes de la volonté de l'enseignant et/ou de l'établissement scolaire.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'étudiant doit se munir de matériel pour écrire et d'une calculatrice. Il n'a pas droit au plan comptable ni à aucun autre document, sauf mention contraire de la part du professeur. L'étudiant n'a pas le droit de disposer ni de calculatrice programmable, ni de smartphone ou autre outil de ce genre. L'étudiant sera informé en cours de module des modalités exactes concernant l'évaluation. Cette information lui parviendra en classeet/ou via l'espace cours se trouvant sur moodle et/ou via le forum des nouvelles. L'étudiant trouvera également dans les notes de cours les remarques importantes concernant cette évaluation.

Des instructions complémentaires pourraient être diffusées sur la plateforme éducative Moodle en temps voulu en cas de situations tout à fait indépendantes de la volonté de l'enseignant et/ou de l'établissement scolaire

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.