Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Impôts indirects 1.1

2025-2026

Informations Générales
Code
E-TCPT-226
Année académique
2025-2026
Théorie
12
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
  • FOUCART Catherine
  • N.

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

L’étudiant sera capable :[justify]de définir certaines notions de base liées à la TVA ( définition et mécanisme de base)[/justify][justify]de déterminer la base imposable et la comprendre
de compléter les différents facturiers[/justify][justify] [/justify][justify] [/justify]

Aptitudes

L'étudiant sera capable :
d'établir les liens entre la base impoosable et la comptabilité
de lier les éléments étudiés avec une présentation sommaire de la déclaration de TVA

Compétences

L'étudiant sera capable :
de construire une déclaration de TVA de base avec les sorties et entrées principales et en expliquer le solde qui en résulte.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

1) Approche, définition et mécanisme de la TVA
2) Détermination de la base imposable : facture + exercices + écritures comptables
3) La comptabilité simplifiée : les facturiers achat, vente et financier + exercices
4) Présentation des éléments de base de la déclaration de TVA

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus

Sources, références et supports éventuels

TVA SPF Finance

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
La session de rattrapage de juin s'inscrit selon les mêmes modalités que la session de janvier.

Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
La seconde session reprend les mêmes modes d'évaluation que janvier et la session de rattrapage organisée en juin

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.