Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Impôts indirects 1.2

2025-2026

Informations Générales
Code
E-TCPT-234
Année académique
2025-2026
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
ALLEMAN Natacha

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Citer et définir les catégories d'assujettis
Identifier les régimes de TVA
Citer et expliquer les obligations fiscales et administratives d'un assujetti à la TVA

Aptitudes

Etablir et expliquer le calendrier des obligations TVA.
Calculer une base imposable.
Etablir les liens entre comptabilité et fiscalité.
Compléter les journaux comptables en vue d'une déclaration TVA.

Compétences

Etablir la déclaration de TVA.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Catégories d'assujettis
Régimes de taxation
Obligations administratives des assujettis
La déclaration de TVA et applications

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Diapositives

Références

Diaporama à disposition des étudiants à compléter par des notes prises au cours de l'enseignement de l'activité d'apprentissage
Exercices sur Moodle

Sources, références et supports éventuels

Code TVA
"Apprendre la TVA" 19ème édition - Michel Ceulemans - Edi.pro 2025
https://finances.belgium.be/fr/independants_professions_liberales/tva

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Epreuve écrite portant sur des acquis d'apprentisages théoriques et des exercices
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Epreuve écrite portant sur des acquis d'apprentisages théoriques et des exercices

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.