Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Fiscalité régionale 2.1

2025-2026

Informations Générales
Code
E-TECO-800
Année académique
2025-2026
Théorie
12
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
  • N.
  • SERVIAN Jacqueline

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Définir quels sont les pouvoirs fiscaux des Régions et Communes

Aptitudes

Classifier les différents impôts, distinguer un impôt d'une redevance

Compétences

Comparer la fiscalité entre les Régions, les Communes

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Le pouvoir fiscal des Régions et Communes, la fiscalité propre des Régions et Communes, les impôts régionaux et communaux, distinction impôt/redevance, les impôts conjoints.

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Exercices dirigés
  • Travaux personnels

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus rédigé par l'enseignant

Sources, références et supports éventuels

.Tout document que l'étudiant jugera utile

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Sans objet
Travail journalier: 100%
Examen: 0%
Dispositions:
Les modalités d'évaluation sont précisées au début du module et feront l'objet d'une évaluation continue.
Les évaluations pourront être aussi bien écrites qu'orales, individuelles ou en groupe. Elles auront lieu à la fin de chaque chapitre.
Les dates et modalités précises seront expliquées lors des séances de cours.
Elles seront publiées dans tous les cas sur la plateforme utilisée par l'établissement scolaire (Moodle) et un mail sera envoyé à chaque étudiant inscrit au cours pour faire parvenir les informations nécessaires aux étudiants. Ceux-ci doivent se tenir informés.
Il est donc indispensable de suivre régulièrement les cours ainsi que les actualités publiées pour les évaluations.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Sans objet
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Travaux de recherche, de présentation et d'évaluation continue à déposer sur la plateforme utilisée par l'établissement scolaire (Moodle) UNIQUEMENT et DANS TOUS LES CAS, au plus tard le premier jour de la seconde session.
Pas d'examen écrit pendant la session mais bien une évaluation continue individualisée via Moodle.
Les modalités de cette évaluation continue personnalisée seront expliquées lors de la visite des copies.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.