Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Droit judiciaire 1.2

2025-2026

Informations Générales
Code
E-TDRT-238
Année académique
2025-2026
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
  • N.
  • VANDER STRAETEN Sophie

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

(C1-2) Assimiler, restituer et comprendre le vocabulaire, les notions et les mécanismes propres au droit judiciaire
(C4-3) Restituer, expliquer et illustrer par des exemples les notions juridiques vues au cours

Aptitudes

(C2) Utiliser le langage juridique propre au droit judiciaire ; résoudre un cas pratique sur les notions vues au cours et expliquer le raisonnement.

Compétences

(C1-4) Construire un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté en apportant une solution pertinente à un problème soulevé

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

L'ordre judiciaire
Notions de procédure civile
L'expertise
Les voies de recours
Les voies d'exécution

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus mis à disposition des étudiants sur Moodle.

Sources, références et supports éventuels

Code judiciaire et tous textes légaux concernés

Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.