Sciences de la motricité (Tournai)
Droit et législation 1.9.1

2025-2026

Informations Générales
Code
K-TDRT-284
Année académique
2025-2026
Théorie
15
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
HUEZ Geoffroy

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de définir le droit et ses notions clefs, d'expliquer l'histoire et le développement des différents systèmes juridiques, des différentes branches du droit interne et du droit international et d'expliquer le fonctionnement de l'Etat belge, des institutions internationales et des juridictions belge et internationales.

Aptitudes

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de définir le droit et ses notions clefs, d'expliquer l'histoire et le développement des différents systèmes juridiques, des différentes branches du droit interne et du droit international et d'expliquer le fonctionnement de l'Etat belge, des institutions internationales et des juridictions belge et internationales.

Compétences

.Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de définir le droit et ses notions clefs, d'expliquer l'histoire et le développement des différents systèmes juridiques, des différentes branches du droit interne et du droit international et d'expliquer le fonctionnement de l'Etat belge, des institutions internationales et des juridictions belge et internationales.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

I. Introduction
A. Définition du droit
B. Règles de conduite et de fonctionnement
C. Sources du droit
D. Systèmes de droit
II. Branches du droit
A. Droit interne
B. Droit international
C. Droits de l'Homme
III. Hiérarchie des normes en droit belge
IV. Institutions
A. Séparation des pouvoirs
B. Pouvoirs législatifs et exécutifs belges
C. Juridictions nationales et internationales
D. Institutions internationales

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux

Supports principaux

Type de support

Autre

Références

Les notes des étudiants constituent le support du cours. Il n'y a pas de syllabus. Il appartient à chaque étudiant de prendre note lors des cours ou d'obtenir des copies à jour auprès des autres étudiants, en cas d'absence.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.