Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi) Bachelier en droit : Bachelier professionnalisant (180 crédits) Succession 2.1
2026-2027
Code
Titulaire(s)
Langue(s) d'enseignement
Langue(s) d'évaluation
Théorie
Pratique
Période(s)
Établissement(s)
E-CDRT-470
ANAGNOSTOU Efstratios
français
français
36
0
Q1
HEPHC
Informations Générales
Code
E-CDRT-470
Année académique
2026-2027
Théorie
36
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
ANAGNOSTOU Efstratios
Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de
Connaissances
C2-1 : Restituer, expliquer les différentes notions vues au cours
Aptitudes
C2-1 : Utiliser les textes législatifs et la documentation ad hoc.Donner son avis sur un cas pratique en lien avec la matière et l'expliquer. Résoudre des cas pratiques sur les successions et les expliquer en appliquant les notions vues au cours
C3.2 : rechercher l'information juridique via les sites internet, les visites en bibliothèque en vue de résoudre des problèmes juridiques standards relevant du droit des successions
C4.4 : Identifier la différence entre l'essentiel et l'accessoire, prendre note de façon cohérente lors d'un exposé et produire une synthèse de toutes les informations récoltées.
Compétences
C2.1 : Résoudre des cas concrets et les expliquer sur base des notions vues au cours.
Contenu de l'Activité d'Apprentissage
Dévolution successorale.
Méthode d'enseignement des apprentissages
Cours magistraux
Travaux pratiques
Préparations / Recherche d'informations
Exercices dirigés
Supports principaux
Type de support
Site internet
Références
Notes de cours susceptibles de modification et complétees par les étudiants,disponibles sur Moodle. Utilisation du code.
Sources, références et supports éventuels
Syllabus sur Moodle,codes,jurisprudence
Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation
évaluation continue
Examen
Dispositions
Epreuve écrite
40%
60%
40 % travaux dirigés en classe et travaux à remettre - 60% examen écrit.
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation
Évaluation continue
Examen
Dispositions
Epreuve écrite
0%
100%
Si note TP année supérieure ou égale à la moitié, report en septembre --> dans ce cas, SEPTEMBRE : 40% de la note reportée TP année et 60% travail à remettre en août.
Si note TP année inférieure à la moitié, PAS DE REPORT en septembre. --> dans ce cas, SEPTEMBRE : 100% travail à remettre en août.
Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation:Epreuve écrite
Évaluation continue:40%
Examen:60%
Dispositions:
40 % travaux dirigés en classe et travaux à remettre - 60% examen écrit.
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation:Epreuve écrite
Évaluation continue:0%
Examen:100%
Dispositions:
Si note TP année supérieure ou égale à la moitié, report en septembre --> dans ce cas, SEPTEMBRE : 40% de la note reportée TP année et 60% travail à remettre en août.
Si note TP année inférieure à la moitié, PAS DE REPORT en septembre. --> dans ce cas, SEPTEMBRE : 100% travail à remettre en août.
Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.
