Fiches Pédagogiques

Code	Titulaire(s)	Langue(s) d'enseignement	Langue(s) d'évaluation	Théorie	Pratique	Période(s)	Établissement(s)
E-CECO-489	GILLET Anne	français	français	24	0	Q1	HEPHC

Informations Générales

Code

E-CECO-489

Année académique

2026-2027

Théorie

Pratique

Période(s)

Langue d'enseignement

français

Langue d'évaluation

français

Titulaire(s)

GILLET Anne

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

De restituer, d'expliquer les différentes notions vues au cours
Définir le vocabulaire adéquat

Aptitudes

De résoudre des cas pratiques et les expliquer en appliquant les notions vues au cours
Rédiger des réponses structurées, cohérentes, précises et lisibles

Compétences

Sur base de cas concrets, procéder à la déclaration de succession et au calcul de l'impôt dû
Résoudre un ou plusieurs exercices sur base de situations données
De faire le lien avec les notions de droit civil; d'établir la dévolution légale et calculer les droits de succession
D'établir une déclaration de succession

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Les droits d'enregistrement: Théorie et exercices
Les droits de succession et de donation: Théorie et exercices
Calcul des droits de succession et de donation: Théorie et exercices

Méthode d'enseignement des apprentissages

Cours magistraux
Travaux pratiques
Préparations / Recherche d'informations
Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Droits de succession 2026-2027 Anne Gillet Syllabus

Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation	évaluation continue	Examen	Dispositions
Epreuve écrite	0%	100%	Examen écrit Se référer aux annonces faites sur Moodle L'étudiant sera en possession d'une calculette et de l'aide mémoire
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation	Évaluation continue	Examen	Dispositions
Epreuve écrite	0%	100%	Examen écrit Se référer aux annonces faites sur Moodle L'étudiant sera en possession d'une calculette et de l'aide mémoire

Epreuve Pondérée : Première Session

Mode d'évaluation: Epreuve écrite

Évaluation continue: 0%

Examen: 100%

Dispositions:

Examen écrit
Se référer aux annonces faites sur Moodle
L'étudiant sera en possession d'une calculette et de l'aide mémoire

Epreuve Pondérée : Deuxième Session