Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Bachelier en droit : Bachelier professionnalisant (180 crédits)
Succession 2.2

2026-2027

Informations Générales
Code
E-CDRT-476
Année académique
2026-2027
Théorie
36
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
ANAGNOSTOU Efstratios

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

C2-1 : Restituer, expliquer les différentes notions vues au cours

Aptitudes

C2-1 : Utiliser les textes législatifs et la documentation ad hoc. Donner son avis sur un cas pratique en lien avec la matière et l'expliquer. Résoudre des cas pratiques sur les donations et les régimes matrimoniaux et les expliquer en appliquant les notions vues au cours

C3.2 : rechercher l'information juridique via les sites internet, les visites en bibliothèque en vue de résoudre des problèmes juridiques standards relevant du droit des successions

C4.4 : Identifier la différence entre l'essentiel et l'accessoire, prendre note de façon cohérente lors d'un exposé et produire une synthèse de toutes les informations récoltées.

Compétences

C2.1 : Résoudre des cas concrets et les expliquer sur base des notions vues au cours.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Partie I : les régimes matrimoniaux

Partie II : les donations

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Exercices de création / Recherche en atelier
  • Travaux pratiques
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Successions partie2:Syl à compléter des notes prises au cours.




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Sources, références et supports éventuels

Syllabus,codes,jurisprudence

Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 40%
Examen: 60%
Dispositions:
40% travail journalier (exercices dirigés en classe et travaux à remettre) et 60% examen écrit en juin.
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
100% travail écrit à remettre en août.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.

Dernière mise à jour le 11/09/2026