Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi) Bachelier en immobilier : Bachelier professionnalisant (180 crédits) Droit du développement territorial 2.2
2026-2027
Code
Titulaire(s)
Langue(s) d'enseignement
Langue(s) d'évaluation
Théorie
Pratique
Période(s)
Établissement(s)
E-CCON-499
BLANCKAERT Stephan
français
français
24
0
Q2
HEPHC
Informations Générales
Code
E-CCON-499
Année académique
2026-2027
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
BLANCKAERT Stephan
Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de
Connaissances
De définir, restituer les termes juridiques et les notions spécifiques au Droit du développement territorial. D'expliquer, de décrire, d'illustrer par des exemples les termes juridiques et les notions spécifiques au Droit du développement territorial.
Aptitudes
D'utiliser le langage juridique propre au Droit du développement territorial. D'illustrer les différentes notions relatives au Droit du développement territorial. De déterminer et de justifier s'il faut une autorisation administrative ou pas dans une situation donnée en utilisant le CoDT. De résoudre des cas pratiques sur base de la législation vue au cours.
Compétences
De présenter en groupe à la classe une des mesures principales du CoDT De répondre aux questions de l'assemblées concernant son sujet
Contenu de l'Activité d'Apprentissage
Chapitre 1. Les plans, programmes et règlements à respecter (Suite des plans et règlements) Chapitre 2. Les permis et autorisations administratives Chapitre 3. Les 10 mesures principales du CoDT
Méthode d'enseignement des apprentissages
Cours magistraux
Travaux pratiques
Préparations / Recherche d'informations
Exercices dirigés
Supports principaux
Type de support
Autre
Références
- CoDT - UVCW
Sources, références et supports éventuels
- CoDT - UVCW
Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation
évaluation continue
Examen
Dispositions
Epreuve pratique
25%
75%
Participation au cours et présentation en groupe d'une des mesures phares du CoDT (Travail journalier 25%) Epreuve écrite sur la présentation en classe. Portfolio sur la mesure phares présentée en classe (Examen 75%)
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation
Évaluation continue
Examen
Dispositions
Epreuve écrite
0%
100%
- Epreuve comprenant un portfolio sur une des mesures phares du CoDT (Plan de secteur, SDT, SOL, ...)
Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation:Epreuve pratique
Évaluation continue:25%
Examen:75%
Dispositions:
Participation au cours et présentation en groupe d'une des mesures phares du CoDT (Travail journalier 25%) Epreuve écrite sur la présentation en classe. Portfolio sur la mesure phares présentée en classe (Examen 75%)
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation:Epreuve écrite
Évaluation continue:0%
Examen:100%
Dispositions:
- Epreuve comprenant un portfolio sur une des mesures phares du CoDT (Plan de secteur, SDT, SOL, ...)
Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.
