Sciences économiques, juridiques et de gestion (Mons)
Bachelier en assurances et gestion du risque : Bachelier professionnalisant (180 crédits)
Analyse de jurisprudence en assurances 2.2

2026-2027

Informations Générales
Code
E-MDRT-639
Année académique
2026-2027
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
DERUMIER Mary-Line

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Compétence 3-capacité 2 : Mémoriser la terminologie propre aux différents concepts juridiques , maîtrise de la législation en général en matière d'assurance

Aptitudes

C3- cap2 : * Analyser, expliquer et illustrer les principes juridiques en matière de droit des assurances * Analyser, traiter et synthétiser des informations juridiques dans le domaine des assurances

Compétences

C4 cap4 : Analyser la jurisprudence en relation avec les principes juridiques étudiés en matière du droit des assurances.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Rappels des notions de procédure civile et pénale, terminologie juridique, rappel de la loi du 4 avril 2014 sur le contrat d'assurance

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus à télécharger sur la plateforme + décisions de justice à télécharger

Sources, références et supports éventuels

NEANT

Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.

Dernière mise à jour le 11/09/2026