2026-2027
| Code | Titulaire(s) | Langue(s) d'enseignement | Langue(s) d'évaluation | Théorie | Pratique | Période(s) | Établissement(s) |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| E-TCPT-234 | ALLEMAN Natacha | français | français | 24 | 0 | Q2 |
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Connaissances
Citer et définir les catégories d'assujettis.
Identifier les régimes de TVA.
Citer et expliquer les obligations fiscales et administratives d'un assujetti à la TVA.
Aptitudes
Etablir et expliquer le calendrier des obligations TVA.
Calculer une base imposable.
Etablir les liens entre comptabilité et fiscalité.
Compléter les journaux comptables en vue d'une déclaration TVA.
Compétences
Etablir la déclaration de TVA.
Catégories d'assujettis.
Régimes de taxation.
Obligations administratives des assujettis.
La déclaration de TVA et applications.
Type de support
Diapositives
Références
Diaporama à disposition des étudiants à compléter par des notes prises au cours du déroulement de l'activité d'apprentissage.
Exercices sur Moodle.
Code TVA
"Apprendre la TVA" 19ème édition - Michel Ceulemans - Edi.pro 2026
https://finances.belgium.be/fr/independants_professions_liberales/tva
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