Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Bachelier en comptabilité, option fiscalité : Bachelier professionnalisant (180 crédits)
TVA 2.2

2026-2027

Informations Générales
Code
E-TECO-803
Année académique
2026-2027
Théorie
12
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
BOUSSETTA Samy

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Distinguer les opérations imposables et non imposables
Déterminer la localisation des opérations imposables
Determiner le redevable de l'opération

Aptitudes

d'identifier et d'analyser sur base d'exemples concrets les opérations taxables;

Compétences

Etablir la déclaration TVA

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

les catégories d'assujettis, les opérations imposables, la localisation, le redevable

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

samy Boussetta

Sources, références et supports éventuels

cf: bibliographie du syllabus

Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.

Dernière mise à jour le 02/09/2026