Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai) Bachelier en comptabilité, option fiscalité : Bachelier professionnalisant (180 crédits) Droit pénal des affaires 2.1
2026-2027
Code
Titulaire(s)
Langue(s) d'enseignement
Langue(s) d'évaluation
Théorie
Pratique
Période(s)
Établissement(s)
E-TDRT-748
CANTILLON Clarisse
français
français
12
0
Q1
HEPHC
Informations Générales
Code
E-TDRT-748
Année académique
2026-2027
Théorie
12
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
CANTILLON Clarisse
Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de
Connaissances
Restituer, décrire et expliquer le vocabulaire, les notions et les mécanismes propres au droit pénal des affaires, adopter des comportements licites et éthiques et identifier les comportements problématiques.
Aptitudes
Appliquer la norme juridique adéquate à une situation particulière et en expliquer le cheminement.
Contenu de l'Activité d'Apprentissage
Introduction. Principes généraux de droit pénal. Les infractions professionnelles spécifiques aux milieux d'affaires. La recherche des infractions. La collecte des preuves Les procédures
Méthode d'enseignement des apprentissages
Cours magistraux
Supports principaux
Type de support
Diapositives
Références
Powerpoint mis à disposition sur Moodle.
Sources, références et supports éventuels
Droit pénal des Affaires, C-E. Clesse et L. Kennes, 3ème édition, Larcier (2026)
Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation
évaluation continue
Examen
Dispositions
Epreuve écrite
0%
100%
Examen écrit pouvant être composé de QCM, Vrai ou Faux, questions ouvertes, textes lacunaires, mots-croisés,...
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation
Évaluation continue
Examen
Dispositions
Epreuve écrite
0%
100%
Examen écrit pouvant être composé de QCM, Vrai ou Faux, questions ouvertes, textes lacunaires, mots-croisés,...
Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation:Epreuve écrite
Évaluation continue:0%
Examen:100%
Dispositions:
Examen écrit pouvant être composé de QCM, Vrai ou Faux, questions ouvertes, textes lacunaires, mots-croisés,...
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation:Epreuve écrite
Évaluation continue:0%
Examen:100%
Dispositions:
Examen écrit pouvant être composé de QCM, Vrai ou Faux, questions ouvertes, textes lacunaires, mots-croisés,...
Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.
