Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Bachelier en comptabilité, option fiscalité : Bachelier professionnalisant (180 crédits)
Droit social 2.2

2026-2027

Informations Générales
Code
E-TDRT-749
Année académique
2026-2027
Théorie
36
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
VANDER STRAETEN Sophie

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

(C1-2) Assimiler, restituer et comprendre le vocabulaire, les notions et les mécanismes propres au droit social (C2-4) Restituer, expliquer les différentes notions relatives à la gestion de personnel dans l'entreprise (types de contrats, préavis, convention collective de travail, etc) (C4-3) Restituer, solutionner, expliquer les notions juridiques vues au cours

Aptitudes

(C2-4) Identifier et appliquer la norme juridique adéquate à une situation particulière et en expliquer le cheminement (C4-3) Construire un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté en apportant une solution pertinente à un problème soulevé

Compétences

(C4-3) Développer une capacité réflexive et argumentative sur des situations juridiques et économiques concrètes

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Partie I : Relations collectives de travail
Partie II. Relations individuelles de travail : le contrat de travail (formation, exécution, suspension et fin).
Partie III. Généralités sur la sécurité sociale des travailleurs salariés et indépendants
.

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus de droit social mis à disposition sur Moodle.

Sources, références et supports éventuels

Textes de loi (loi sur le contrat de travail,..) et sites web (CNT, SPF Emploi,...).

Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.

Dernière mise à jour le 03/09/2026