Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Bachelier en immobilier : Bachelier professionnalisant (180 crédits)
Droit civil 1.1

2026-2027

Informations Générales
Code
E-TDRT-239
Année académique
2026-2027
Théorie
48
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
CANTILLON Clarisse

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

(C1-2) Assimiler, restituer et comprendre le vocabulaire, les notions et les mécanismes propres au droit civil (C4-3) Restituer, solutionner, expliquer les notions juridiques vues au cours

Aptitudes

(C1-4) Construire un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté en apportant une solution pertinente à un problème soulevé (C2-4)

Compétences

(C1-2) Sur base de documents, schémas ou autres, expliquer les différentes relations entre les mécanismes juridiques et résoudre des situations-problèmes nécessitant la mise en relation des concepts théoriques
(C4-3) Développer une capacité réflexive et argumentative sur des situations juridiques et économiques concrètes

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT (Définition et caractères de la règle de droit, classifications, système juridique et source du droit) PREMIERE PARTIE. DROIT DES PERSONNES (Personnalité juridique. - Eléments d'identification des personnes physiques. - Absence & déclaration judiciaire de décès. - Mariage et régimes matrimoniaux. - Cohabitation légale. - Divorce. - Capacité juridique-Adoption- -Héritage-Successions) 2e partie : droits des obligations et responsabilité

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Diapositives

Références

Code civil et tous textes légaux concernés, diapositives sur moodle et sites internet

Sources, références et supports éventuels

sites internet+powerpoint + codes

Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'évaluation est susceptible d'être composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques, de questions ouvertes, de textes lacunaires, ...
Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance.
Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve.
Les textes légaux déposés sur moodle sont admis lors de l'épreuve.
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'évaluation est susceptible d'être composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques, de questions ouvertes, de textes lacunaires, ...
Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance.
Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve.
Les textes légaux déposés sur moodle sont admis lors de l'épreuve.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.

Dernière mise à jour le 02/09/2026