Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai) Bachelier en immobilier : Bachelier professionnalisant (180 crédits) Droit civil 1.2
2026-2027
Code
Titulaire(s)
Langue(s) d'enseignement
Langue(s) d'évaluation
Théorie
Pratique
Période(s)
Établissement(s)
E-TDRT-244
CANTILLON Clarisse
français
français
24
0
Q2
HEPHC
Informations Générales
Code
E-TDRT-244
Année académique
2026-2027
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
CANTILLON Clarisse
Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de
Connaissances
(C1-2) Assimiler, restituer et comprendre le vocabulaire, les notions et les mécanismes propres au droit civil (C4-3) Restituer, solutionner, expliquer les notions juridiques vues au cours particulièrement la matière relative au nouveau droit des biens (livre 8 CC)
Aptitudes
(C1-4) Construire un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté en apportant une solution pertinente à un problème soulevé (C2-4)
Compétences
(C1-2) Sur base de documents, schémas ou autres, expliquer les différentes relations entre les mécanismes juridiques et résoudre des situations-problèmes nécessitant la mise en relation des concepts théoriques (C4-3) Développer une capacité réflexive et argumentative sur des situations juridiques et économiques concrètes
Contenu de l'Activité d'Apprentissage
Nouveau droit des biens , notion, possession,modes originaires d'acquisition de la propriété droits réels, propriété, copropriété, usufruit, emphytéose, superficie, troubles de voisinage, mitoyenneté, servitude
Méthode d'enseignement des apprentissages
Cours magistraux
Préparations / Recherche d'informations
Exercices dirigés
Supports principaux
Type de support
Diapositives
Références
Code civil et tous textes légaux concernés, PWP + sites internet
Sources, références et supports éventuels
sites internet +pwp+codes
Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation
évaluation continue
Examen
Dispositions
Epreuve écrite
0%
100%
L'évaluation est susceptible d'être composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques, de questions ouvertes, de textes lacunaires, ... Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance. Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve. Les textes légaux déposés sur moodle sont admis lors de l'épreuve.
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation
Évaluation continue
Examen
Dispositions
Epreuve écrite
0%
100%
L'évaluation est susceptible d'être composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques, de questions ouvertes, de textes lacunaires, ... Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance. Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve. Les textes légaux déposés sur moodle sont admis lors de l'épreuve.
Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation:Epreuve écrite
Évaluation continue:0%
Examen:100%
Dispositions:
L'évaluation est susceptible d'être composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques, de questions ouvertes, de textes lacunaires, ... Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance. Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve. Les textes légaux déposés sur moodle sont admis lors de l'épreuve.
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation:Epreuve écrite
Évaluation continue:0%
Examen:100%
Dispositions:
L'évaluation est susceptible d'être composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques, de questions ouvertes, de textes lacunaires, ... Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance. Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve. Les textes légaux déposés sur moodle sont admis lors de l'épreuve.
Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.
