Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Bachelier en immobilier : Bachelier professionnalisant (180 crédits)
Droit judiciaire 1.2

2026-2027

Informations Générales
Code
E-TDRT-238
Année académique
2026-2027
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
VANDER STRAETEN Sophie

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

(C1-2) Assimiler, restituer et comprendre le vocabulaire, les notions et les mécanismes propres au droit judiciaire
(C4-3) Restituer, expliquer et illustrer par des exemples les notions juridiques vues au cours

Aptitudes

(C2) Utiliser le langage juridique propre au droit judiciaire ; résoudre un cas pratique sur les notions vues au cours et expliquer le raisonnement.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

L'ordre judiciaire
Notions de procédure civile
L'expertise
Les voies de recours
Les voies d'exécution

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus mis à disposition des étudiants sur Moodle.

Sources, références et supports éventuels

Code judiciaire et tous textes légaux concernés

Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.

Dernière mise à jour le 01/09/2026