Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Bachelier en e-business : Bachelier professionnalisant (180 crédits)
Fondements du droit 1.2

2026-2027

Informations Générales
Code
E-TDRT-327
Année académique
2026-2027
Théorie
36
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
ANAGNOSTOU Efstratios

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Décrire et expliquer les principales règles juridiques applicables dans un contexte professionnel et/ou une vie citoyenne responsable.

Aptitudes

Appliquer la norme juridique adéquate à une situation particulière.

Compétences

Construire, face un cas pratique donné, un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté apportant une solution pertinente au problème soulevé ; dans ce cadre, l'étudiant sera notamment capable de sélectionner les données pertinentes de l'énoncé, d'identifier les normes applicables et d'expliquer les conséquences de leur mise en oeuvre.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Introduction - La justice - Droit des personnes - Droit des obligations et des contrats

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Préparations / Recherche d'informations

Supports principaux

Type de support

Site internet

Références

Des notes de cours reprenant l'essentiel des développements du cours seront mises à disposition des étudiants par l'intermédiaire de la plateforme Moodle dédiée.

La participation au cours requiert que l'étudiant dispose d'une version imprimée des notes de cours et des autres supports indiqués par l'enseignant. L'utilisation d'un laptop, d'une tablette, d'un smartphone ou d'un autre équipement électronique n'est pas autorisé au cours.

Sources, références et supports éventuels

sites internet+powerpoint et syllabus et autres notes de cours

Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:

Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.

Dernière mise à jour le 11/09/2026