Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Bachelier en e-business : Bachelier professionnalisant (180 crédits)
Droit des affaires 2.1

2026-2027

Informations Générales
Code
E-TDRT-944
Année académique
2026-2027
Théorie
12
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
VANDER STRAETEN Sophie

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Assimiler, restituer et comprendre les notions vues au cours.
Identifier les démarches nécessaires à la création dune entreprise.

Aptitudes

Identifier et appliquer la norme juridique adéquate à une situation particulière et en expliquer le cheminement.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Notion d'entreprise
Aspects juridiques de la création d'une entreprise.
Principaux contrats commerciaux.
Droit de l'insolvabilité de l'entreprise.
La protection de la concurrence.

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus de droit de l'entreprise mis à disposition sur Moodle.

Sources, références et supports éventuels

NA

Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Évaluation continue: 0%
Examen: 100%
Dispositions:

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.

Dernière mise à jour le 08/09/2026