Sciences de la motricité (Tournai)
Bachelier professionnalisant (180 crédits)
Droit et législation 1.9.1

2026-2027

Informations Générales
Code
K-TDRT-284
Année académique
2026-2027
Théorie
15
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
HUEZ Geoffroy

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de définir le droit et ses notions clefs, d'expliquer l'histoire et le développement des différents systèmes juridiques, des différentes branches du droit interne et du droit international et d'expliquer le fonctionnement de l'Etat belge, des institutions internationales et des juridictions belge et internationales.

Aptitudes

Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de définir le droit et ses notions clefs, d'expliquer l'histoire et le développement des différents systèmes juridiques, des différentes branches du droit interne et du droit international et d'expliquer le fonctionnement de l'Etat belge, des institutions internationales et des juridictions belge et internationales.

Compétences

.Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de définir le droit et ses notions clefs, d'expliquer l'histoire et le développement des différents systèmes juridiques, des différentes branches du droit interne et du droit international et d'expliquer le fonctionnement de l'Etat belge, des institutions internationales et des juridictions belge et internationales.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

I. Introduction
A. Définition du droit
B. Règles de conduite et de fonctionnement
C. Sources du droit
D. Systèmes de droit
II. Branches du droit
A. Droit interne
B. Droit international
C. Droits de l'Homme
III. Hiérarchie des normes en droit belge
IV. Institutions
A. Séparation des pouvoirs
B. Pouvoirs législatifs et exécutifs belges
C. Juridictions nationales et internationales
D. Institutions internationales

Ce contenu de cours peut faire l’objet de mises à jour. Les détails actualisés sont accessibles à tout moment sur la plateforme pédagogique.

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux

Supports principaux

Type de support

Autre

Références

Les notes des étudiants constituent le support du cours. Il n'y a pas de syllabus. Il appartient à chaque étudiant de prendre note lors des cours ou d'obtenir des copies à jour auprès des autres étudiants, en cas d'absence.

Epreuve Pondérée : Première Session
Évaluation continue et travaux: 0%
Session d'examens: 100% (Epreuve écrite)
Dispositions:
L'examen consiste à répondre à deux ou trois questions de restitution avec précision et de manière synthétique en 30 ou 45 minutes.
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Évaluation continue et travaux: 0%
Session d'examens: 100% (Epreuve écrite)
Dispositions:
L'examen consiste à répondre à deux ou trois questions de restitution avec précision et de manière synthétique en 30 ou 45 minutes.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.

Dernière mise à jour le 24/09/2026