Communication, éducation et sciences sociales (Charleroi) Bachelier professionnalisant (180 crédits) Introduction au droit 2
2026-2027
Code
Titulaire(s)
Langue(s) d'enseignement
Langue(s) d'évaluation
Théorie
Pratique
Période(s)
Établissement(s)
S-CDRT-235
FRANEAU Virginie
français
français
15
0
Q2
HEPHC
Informations Générales
Code
S-CDRT-235
Année académique
2026-2027
Théorie
15
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
FRANEAU Virginie
Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de
Connaissances
Décrire et expliquer les principales règles juridiques applicables dans un contexte professionnel.
Aptitudes
Illustrer les règles juridiques au regard de la profession
Compétences
Construire, face un cas pratique donné, un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté apportant une solution pertinente au problème soulevé ; dans ce cadre, l'étudiant sera notamment capable de sélectionner les données pertinentes de l'énoncé, d'identifier les normes applicables et d'expliquer les conséquences de leur mise en oeuvre.
Contenu de l'Activité d'Apprentissage
Le droit des contrats et le droit des personnes et matières du Q1
Méthode d'enseignement des apprentissages
Cours magistraux
Travaux pratiques
Exercices dirigés
Supports principaux
Type de support
Syllabus
Références
Syllabus disponible sur Moodle
Sources, références et supports éventuels
les références sont contenues dans le syllabus
Epreuve Pondérée : Première Session
Évaluation continue et travaux
Session d'examens
Dispositions
30%
70% Epreuve écrite
Préciser les modalités d'évaluation spécifique à cette activité d'apprentissage - Première Session (S1) L'épreuve pondérée absorbante consiste à certifier indépendamment les acquis d'apprentissage des étudiants à l'occasion de différentes épreuves. Chaque activité d'apprentissage est évaluée individuellement. Lorsque la note à l'évaluation d'une activité d'apprentissage est strictement inférieure à 8/20, la note finale de l'unité d'enseignement est égale à la note la plus basse obtenue à une des activités d'apprentissage qui composent l'unité d'enseignement. Si les notes de toutes les activités d'apprentissage sont supérieures ou égales à ce seuil, la note finale est calculée sur base de la moyenne arithmétique pondérée des résultats obtenus aux différentes épreuves selon les modalités définies dans ls fiches unités d'enseignement. Les notes relatives à chacune des activités d'apprentissage ainsi que la note finale de l'unité d'enseignement apparaissent dans les bulletins et relevés de notes remis à l'étudiant. Les activités d'apprentissage dont le seuil minimal de 10/20 a été atteint donnent lieu à des reports de notes d'une session à l'autre et d'une année académique à l'autre.
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Évaluation continue et travaux
Session d'examens
Dispositions
30%
70% Epreuve écrite
Les points du travail journalier seront reportés automatiquement en seconde session et aucune possibilité d'amélioration n'est proposée à l'étudiant
Epreuve Pondérée : Première Session
Évaluation continue et travaux:30%
Session d'examens:70%(Epreuve écrite)
Dispositions:
Préciser les modalités d'évaluation spécifique à cette activité d'apprentissage - Première Session (S1) L'épreuve pondérée absorbante consiste à certifier indépendamment les acquis d'apprentissage des étudiants à l'occasion de différentes épreuves. Chaque activité d'apprentissage est évaluée individuellement. Lorsque la note à l'évaluation d'une activité d'apprentissage est strictement inférieure à 8/20, la note finale de l'unité d'enseignement est égale à la note la plus basse obtenue à une des activités d'apprentissage qui composent l'unité d'enseignement. Si les notes de toutes les activités d'apprentissage sont supérieures ou égales à ce seuil, la note finale est calculée sur base de la moyenne arithmétique pondérée des résultats obtenus aux différentes épreuves selon les modalités définies dans ls fiches unités d'enseignement. Les notes relatives à chacune des activités d'apprentissage ainsi que la note finale de l'unité d'enseignement apparaissent dans les bulletins et relevés de notes remis à l'étudiant. Les activités d'apprentissage dont le seuil minimal de 10/20 a été atteint donnent lieu à des reports de notes d'une session à l'autre et d'une année académique à l'autre.
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Évaluation continue et travaux:30%
Session d'examens:70%(Epreuve écrite)
Dispositions:
Les points du travail journalier seront reportés automatiquement en seconde session et aucune possibilité d'amélioration n'est proposée à l'étudiant
Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.
