Sciences de l'enseignement (Mons)
Bachelier de spécialisation
Législation scolaire

2026-2027

Informations Générales
Code
P-MPED-001
Année académique
2026-2027
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
ZENKER Christine

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Citer, décrire et caractériser les notions et concepts propre aux aspects légaux, institutionnels et éthiques de la profession.

Aptitudes

- Accéder aux ressources législatives, historiques et sociales propre à la profession.
- Prendre connaissance et comprendre les ressources législatives.
- Exercer un regard critique sur les aspects législatifs et institutionnels.

Compétences

Maîtriser les aspects législatifs et sociaux propre à la profession, les utiliser à bon escient afin de guider et d'orienter sa pratique professionnelle mais également de guider et conseiller les bénéficiaires et/ou les familles en fonction de la formation initiale de l'étudiant.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Historique de l'enseignement spécialisé en Belgique francophone.
Analyse des aspects législatifs concernant l'enseignement spécialisé, les aménagements raisonnables, l'intégration et l'inclusion scolaire en vigueur.

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Préparations / Recherche d'informations

Supports principaux

Type de support

Diapositives

Références

Textes législatifs relatifs à l'enseignement spécialisé, les aménagements raisonnables, l'intégration et l'inclusion scolaire en vigueur.

Sources, références et supports éventuels

Textes législatifs relatifs à l'enseignement spécialisé, les aménagements raisonnables, l'intégration et l'inclusion scolaire en vigueur.
Les ressources législatives en vigueur sont disponibles sur Moodle.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.

Dernière mise à jour le 29/09/2026